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aléas ou à atténuer leurs effets potentiels. Préparation – Ensemble des activités et des mesures destinées à renforcer les capacités de réponse aux…

prévention du suicide (MSSS, 2024). 11 Ministère de la Sécurité publique Avant-propos Ce document est destiné aux gestionnaires ainsi qu’aux intervenants…

supérieur. Cet automne, la CAQ a adopté une motion ouvrant la voie à la création d’un fonds d’urgence destiné à lutter contre la faim chez la population…

service de transport en commun on de transport adapte; b) Ie bien acquis, constmit on amenage, qni est destine a 1'usage de la clientele (ex. : autobus,…

les informations qui nous ont été fournies Le présent rapport est strictement confidentiel et est destiné à l’usage exclusif de la Société de l’assurance…

et de la reconnaissance des compétences professionnelles ; • Elles sont formulées dans le rapport destiné à l’acteur ou aux acteurs visés par la…

mars 2024. Complète 2024-06-04 2425-020 2024-05-17 dont le but est d'obtenir copie de tout document destiné au ministre responsable des Relations avec…

tion, à une plus grande transparence et à un allègement administratif des différents transferts destinés aux personnes et aux familles vivant au Québec.…

n’est pas considéré comme une activité d’apprentissage religieux destinée aux autres enfants, tout comme l’existence d’un lieu de prière destiné au…

qu’entre les municipalités et le MSP. Les autorités régionales sont invitées à se référer au Guide destiné à l’autorité régionale – Rôles et responsabilités,…