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Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1,23 Mo air-projet-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-07-2024.pdf

Biosolids/PFAS-Biosolids-Strategy.pdf?rev=c81c0064150d4f45bece88efcf304e3f https://www.dec.ny.gov/docs/materials_minerals_pdf/dmm7.pdf…

Mise à jour : 20 août 2025

Accroître le potentiel économique du Québec – Des ambitions et des moyens pour y parvenir

pdf 1,99 Mo AUTFR_FasciculeLepointNov2023.pdf

erParams false /MaxSubsetPct 100 /Optimize true /OPM 1 /ParseDSCComments true /ParseDSCCommentsForDocInfo true /PreserveCopyPage true /PreserveDICMYKValues…

Mise à jour : 30 octobre 2024

Budget 2022-2023 -Processus et documentation budgétaires : une reddition de comptes sur les finances publiques de l’État

pdf 5,24 Mo ProcessusBudgetaire_2223.pdf

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Mise à jour : 29 octobre 2024

Demande diverses informations concernant le Programme objectif emploi

pdf 1,62 Mo AI_M20232619_demande_info_Prog_OE.pdf

champs : « NO. LETTRE » : M71 : « Réexamen CSE 2 avis »; « Dt échéan. » : Délai de 15 jours; « Titre doc. » : « Rapport médical » et « Renseignements…

Mise à jour : 18 juin 2024

23-604_Diffusion.pdf

pdf 30 Mo 23-604_Diffusion.pdf

Aubin Cc : Karine Hamel; Éric Malenfant Objet : Règlement d"application: Doc révisés prêts pour cheminer dans SYGED dès réception des doc de la DAJ Date : 1…

Mise à jour : 12 juillet 2024

Demande copies des plans d'action du MESS en lien avec sa mission à titre d'Éditeur officiel du Québec. Copie des politiques régissant la mise à jour des lois et règlements sur LegisQuebec et dates auxquelles des modifications ont été apportées.

pdf 14,41 Mo AI_M20243012_demande_copie_plan_action_MESS_editeur_off_Qc.pdf

mutations immobilières (« LDMI ») publiée sur le site de LégisQuébec (http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/D-15.1?&digest=) n’inclut pas la…

Mise à jour : 17 décembre 2024

20487Composante3.pdf

pdf 5,05 Mo 20487Composante3.pdf

pourra être envisagée si un résidant du Québec (VOIR SEL-PERM.SEL-PLACE.359.DOC) ou une personne morale (VOIR SEL-PERM.SEL-PLACE.360.DOC) selon le cas,…

Mise à jour : 19 octobre 2022

Rapport d'évaluation sur le politique cadre virage santé

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Mise à jour : 6 mars 2024

Charles Montpetit

pdf 10,98 Mo charles-montpetit.pdf

ilisateur=&has_been_there=1 http://ville.montreal.qc.ca/sel/sypre-consultation/afficherpdf?idDoc=70&typeDoc=1 58 ANNEXE 4 - Lettre du maire d’arrondissement…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Ambition. Affirmation. Action. Rapport du Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la fédération canadienne – 2024

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%252520de%252520Constitution%252520du%252520Qu__bec%252520(1985-05-21)%252520(Version%252520html).doc&wdOrigin=BROWSELINK…

Mise à jour : 27 novembre 2024

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