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peut consulter un registre public des OPI situés au Québec pour obtenir le numéro de référence associé à l’OPI touché par les travaux. Si ce dernier n’a pas…

collègues au sein d’une commission scolaire, les organismes partenaires et les adultes eux-mêmes. Conséquemment, même si l’organisation des SARCA peut…

ilité. Dans le cadre de la GPA, il est proposé que le même panier de services assurés de PMA soit accessible aux projets avec GPA, selon les mêmes critères…

pertinence dans le milieu, selon les indications fournies par le Ministère. 4. ORGANISMES NON ADMISSIBLES Même si les organismes répondent aux critères…

six ans, tous les registres et les livres de comptes relatifs à l’octroi et à l’affectation des subventions reçues en conformité avec la LSGEE et la…

d’une carrière ou d’une sablière se déroulent souvent sur un même lieu et par un même exploitant, il serait requis de prévoir au RUBB les mêmes normes de…

naturalisé Mêmes documents exigés à PDI Résident permanent Mêmes documents exigés à PDI Titulaire d’un permis de séjour temporaire Mêmes documents exigés à…

municipalité. http://www.prevenirlefeu.com 88 Complément – Section 3.2 : Registre des activités de prévention incendie Registre des activités annuelles de…

« [67] On se plaint de l’étroite collaboration entre policiers et procureurs, allant même jusqu’à partager les mêmes locaux pendant des mois avant les…

financement d’une immobilisation amortissable, doit être reporté et amorti selon la même méthode, la même durée et le même taux que l’immobilisation qui s’y…