Résultats de recherche

Toute note de service, orientation ou directive transmise par le ministère de l’Éducation aux Centres de services scolaires francophones au sujet de l’usage du français en milieu scolaire, depuis le 1er janvier 2022.

pdf 1,84 Mo 25-233_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 23 septembre 2025

Toutes les lettres envoyées par la sous-ministre, madame Carole Arav, depuis le 1er janvier 2025 aux centres de services scolaires/commissions scolaires.

pdf 1,42 Mo 24-677_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 28 janvier 2025

Projets d’aménagement déposés par les CSS, répartition budgétaire et les factures

pdf 3,50 Mo 23-25_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:22%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:22&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 26 juillet 2023

PUB_Pop_immigree_Quebec_regions_2021.pdf

pdf 849 Ko PUB_Pop_immigree_Quebec_regions_2021.pdf

/index-fra.cfm https://www.statcan.gc.ca/fr/programmes-statistiques/instrument/3901_Q2_V6 https://www.statcan.gc.ca/fr/programmes-statistiques/instrument/390…

Mise à jour : 14 avril 2025

Loi sur la division territoriale - BSM-2026-005849

pdf 148 Ko DAI_no_BSM-2026-005849.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:13 http://www.google.ca/url?sa=i&rct=j&q=&esrc=s&source=images&cd=&ved=2ahUKEwiDubKN9ufaAhVyT98KH…

Mise à jour : 24 mars 2026

Rencontre d'information sur la maternelle 4 ans à temps plein

pdf 1,93 Mo Maternelle-4ans-rencontre-information-juillet2019.pdf

maternelle 5 ans. Site Web de l’Assemblée nationale www.assnat.qc.ca/fr/travaux- parlementaires/projets- loi/projet-loi-5-42-1.html http://www.assnat.qc.ca/f…

Mise à jour : 9 avril 2026

Correspondance concernant les frais excédentaires du Collège Sainte-Anne

pdf 1,34 Mo 23-58_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:48%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:22&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 19 juin 2023

Entente entre le gouvernement, la Fédération des syndicats de l’enseignement et l’Association provinciale des enseignantes et enseignants du Québec

pdf 756 Ko 25-355_Diffusion.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Présentation PowerPoint

pdf 1,57 Mo PRE_WebinaireStrategie20192025__VoletFinancementServicesEau.pdf

Financement des services d’eau 28 mai 2020 Pierre-Olivier Kwemi, ing. http://www.google.ca/url?url=http://solutionsantenne.ca/fr/observatoire-antenne/liste-d…

Mise à jour : 2 juin 2020

Affiche réglementation à apposer préalablement à l’application d’un phytocide sur une digue, un barrage ou au pourtour d’une centrale

pdf 276 Ko affiche-reglementaire-digue-barrage.pdf

digue, un barrage ou au pourtour d’une centrale https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/P-9.3,%20r.%201 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/docum…

Mise à jour : 4 juillet 2025

Résultats de recherche

Filtres

Toute note de service, orientation ou directive transmise par le ministère de l’Éducation aux Centres de services scolaires francophones au sujet de l’usage du français en milieu scolaire, depuis le 1er janvier 2022.

Toutes les lettres envoyées par la sous-ministre, madame Carole Arav, depuis le 1er janvier 2025 aux centres de services scolaires/commissions scolaires.

Projets d’aménagement déposés par les CSS, répartition budgétaire et les factures

PUB_Pop_immigree_Quebec_regions_2021.pdf

Loi sur la division territoriale - BSM-2026-005849

Rencontre d'information sur la maternelle 4 ans à temps plein

Correspondance concernant les frais excédentaires du Collège Sainte-Anne

Entente entre le gouvernement, la Fédération des syndicats de l’enseignement et l’Association provinciale des enseignantes et enseignants du Québec

Présentation PowerPoint

Affiche réglementation à apposer préalablement à l’application d’un phytocide sur une digue, un barrage ou au pourtour d’une centrale

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca