Résultats de la recherche
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Rapport-annuel-Pole-2023-2024.pdf
pdf 353 Ko Rapport-annuel-Pole-2023-2024.pdf
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Rapport d'examen de plainte
pdf 331 Ko Rapport_5145-12-001.pdf
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Demande d'accès à l'information 202103-26
pdf 1,13 Mo DOC_202103-26.pdf
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03 - Capitale-Nationale | Portrait statistique de l'égalité entre les femmes et les hommes – 2024
pdf 3,02 Mo Portraits-regionaux-03Capitale-Nationale-2024.pdf
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Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025
pdf 4,41 Mo plan-action-intimidation-2020-2025.pdf
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Analyse d’impact règlementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles
pdf 1,23 Mo air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-05-2022.pdf
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Guide sur le Programme Québec-Municipalités Sous-volet 1.5
pdf 892 Ko guide_piqm_sous_volet_1_5.pdf
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Programme éducatif CAPS-I destiné aux élèves âgés de 6 à 15 ans
pdf 2,23 Mo Programme-educatif-caps.pdf
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2021-22_015_FAMMO-guide-2021-08-27_WEB.pdf
pdf 2,35 Mo 2021-22_015_FAMMO-guide-2021-08-27_WEB.pdf
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Mémoire au Comité consultatif sur la réalité policière
pdf 865 Ko 0312_commissionDroitsPersonne.pdf