Résultats de recherche

analyses et les constats à la lumière des résultats de l’Enquête Origine-Destination (OD) 2017. Les enquêtes Origine-Destination comportent deux parties,…

la main-d’œuvre (FAMMO) qui a été créé en vertu du décret 241-2008 du 19 mars 2008. Le FAMMO est destiné à soutenir des projets des ordres et des organismes…

informer préalablement toute personne visée par cette collecte de l’usage auquel ce renseignement est destiné ainsi que des autres éléments mentionnés à…

actions de promotion de la santé et aux soins préventifs. Des exemples concrets d’interventions destinées aux personnes handicapées ou adaptées à leurs…

1) médicaments destinés aux humains et vendus sur ordonnance (annexe I); 2) médicaments destinés aux humains et vendus sous contrôle pharmaceutique (annexe…

manière sécuritaire. Le cadre normatif régit le lotissement uniquement dans le cas où celui-ci est destiné à recevoir un ou des bâtiments principaux ou un…

Saint-Enfant-Jésus situés dans le quartier historique de Pointe- aux-Trembles en une nouvelle destination attractive à vocation culturelle, communautaire et…

organisme participant à une consultation doit couvrir ses frais de participation. Un soutien financier destiné à faciliter la participation des communautés…

les informations qui nous ont été fournies Le présent rapport est strictement confidentiel et est destiné à l’usage exclusif de la Société de l’assurance…

eux ont considéré que la formule de 11 semaines par session était adéquate. En effet, le sondage destiné au personnel enseignant révèle que 66,67 % d’entre…