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ou que sa santé l’exige, et ce, dans un délai jugé raisonnable. Ce programme doit être issu d’une démarche qui assure la participation de personnes issues…

Annexe5 Info Sanction 18-19-14.pdf Bonjour Jean-Sébastien, Voici les documents dont je t’ai parlé hier concernant ChallengeU. Je sais que d’autres démarches…

déclaratives collectées auprès des corps de police du Québec. Celles- ci ne font pas l’objet d’une démarche spécifique pour en vérifier la véracité.…

Denis Archambault Jean Lamarre Andrée Beaudoin Carmen Méndez Anne-Marie Demers Cathy Pelletier Élise Deschênes Tepny Pou François Dubeau Catherine Prud’homme…

2003 Source : Direction du conseil à l’organisation Normalisation - Standardisation Approuvée par : Jean-François Longtin Modifiée le : 21 juillet 2004 6…

Saint-Laurent Montréal Acadie 80 421 $ 26 320 $ 54 101 $ 7 553062494 Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Saint-Jean-sur-Richelieu Saint-Jean 85 972 $ 81 282 $ 4…

Saint-Laurent Montréal Acadie 80 421 $ 26 320 $ 54 101 $ 7 553062494 Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Saint-Jean-sur-Richelieu Saint-Jean 85 972 $ 81 282 $ 4…

dans la démarche. Le Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) 2023, annoncé le 13 avril 2023, prévoit des taux d’aide maximaux majorés aux…

ment par une meilleure harmonisation des usages. Par conséquent, si elle souhaite poursuivre sa démarche, la Municipalité régionale de comté devra, à l'étape…

n à développer en coopération intergouvernementale ; iv. établir, pour la prochaine année, les démarches à mener pour encourager les projets entre organismes…