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Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

pdf 1,09 Mo AIR-pl64.pdf

trump-administration- is - w orking-new -proposal-protect-online-privacy/.…

Mise à jour : 22 septembre 2025

L'effet des infrastructures sur la valeur foncière des propriétés

pdf 611 Ko guide_methode_etude_impact.pdf

que la présence de celui-ci. Impacts of Windmill Visibility on Property Values in Madison County, New York 2006 États- Unis Modélisation statistique Revue de…

Mise à jour : 19 mai 2022

Public Accounts 2016-2017 – Volume 1

pdf 2,72 Mo CPTEN_vol1-2016-2017.pdf

social services network, attributable primarily to the new collective agreements, new investments announced by the government and the integration of two new…

Mise à jour : 7 septembre 2021

Voies cyclables protégées – Ottawa (Ontario), Canada : Projet de voies cyclables séparées sur l’avenue Laurier

pdf 402 Ko FIC_PACC_MobiliteDurable_Ottawa.pdf

t actif VOIES CYCLABLES PROTÉGÉES CONTEXTE Des expériences nord-américaines (Montréal, Vancouver, New York et Portland) et européennes (Amsterdam,…

Mise à jour : 9 décembre 2020

Liste des projets acceptés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

pdf 457 Ko 24-328_Diffusion.pdf

s bouilloires au gaz naturel existantes Rénovation 9 bâtiments : 1) Centennial Theatre 2) Johnson New 3) Johnson Old 4) Mountain memorial…

Mise à jour : 22 octobre 2024

Draft calendar for the main topics to be covered in governing board meetings

pdf 191 Ko draft_calendar_main_topics_covered_governing_board_meetings.pdf

school system, this does not apply. 8 In the English school system, the governing board approves the new or updated plan. 9 In the English school system, the…

Mise à jour : 17 novembre 2020

Coalition Fjord

pdf 235 Ko coalition-fjord.pdf

ferences.pdf 5 HOWART B. (2019) “The Role of Shale Gas Development in the Global Methane Cycle: New Insights from 13C and 14C data”,Cornell University, p.8…

Mise à jour : 24 novembre 2020

SekurCorp - Parfaire le modèle de la police au Québec : pistes pour un meilleur apport des services privés

pdf 398 Ko 2711_SekurCorp.pdf

Sekurcorp compte parmi ses clients Aéroports de Montréal (ADM), le Service de police de la Ville de New-York, la Ville de Chicago, la Marine américaine, la…

Mise à jour : 3 août 2023

Cessation_tabagique.pdf

pdf 265 Ko Cessation_tabagique.pdf

https://www.rqesr.ca/stock/fra/Lettre-au-premier-ministre_2020-04-17.pdf 5 https://www.newswire.ca/fr/news-releases/des-medecins-specialistes-en-arret-tabagi…

Mise à jour : 17 février 2026

Nombre de classes spécialisées, répartition de ces classes en école ordinaire et en école spécialisée, nombre d'enseignants en adaptation scolaire à l'emploi pour les années 2022-2023 à 2024-2025.

pdf 431 Ko 25-483_Diffusion.pdf

60 60 9 124 124 129 4 3 8 0 5 888000 CS Lester-B.-Pearson 15 20 6 17 21 27 5 5 3 2 2 6 889000 CS New Frontiers 12 13 16 14 4 13 1 0 2 2 1 2 3 924 4 094 4…

Mise à jour : 11 novembre 2025

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Voies cyclables protégées – Ottawa (Ontario), Canada : Projet de voies cyclables séparées sur l’avenue Laurier

Liste des projets acceptés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

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Coalition Fjord

SekurCorp - Parfaire le modèle de la police au Québec : pistes pour un meilleur apport des services privés

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Nombre de classes spécialisées, répartition de ces classes en école ordinaire et en école spécialisée, nombre d'enseignants en adaptation scolaire à l'emploi pour les années 2022-2023 à 2024-2025.

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