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Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…

des contrats. La cible 2023-2024 est donc dépassée. Selon la nature du contrat, les indicateurs AR ont été utilisés dans : • 184 contrats de service; • 7 con…

d’interprétation des résultats d’analyses dans les sols .............. 16 4.1.2 Résultats des analyses chimiques des sols…

remarquée par rapport aux résultats de 2019-2020, pour s’établir à 72,9 %. Sommaire des résultats des engagements liés à la DSC ENGAGEMENT / CIBLE PRÉVUE PAR…

attribuer tous ses contrats de sous- traitance au plus bas soumissionnaire, tant pour les contrats publics que privés, sous peine de pénalités pouvant…

l’ensemble des données nécessaires à l’appréciation des résultats du Programme, notamment des renseignements nécessaires à la mesure des indicateurs de résul…

Revenus Dépenses Prévision des résultats Revenus Dépenses Résultats Résultat avant les ajustements de la consolidation 1 402,4 1 423,6 (21,2) 1 434,4 1 423,1…

citoyens Résultats relatifs aux engagements portant sur la qualité des services Date d’entrée en vigueur : septembre 2023 Des services de qualité Engagement …

ON 1.1 Documents contractuels Le contrat est constitué des documents suivants : 1) le contrat dûment rempli et signé par les parties ainsi que les avenants…

Important : aucun contrat de construction ne peut être octroyé avant cette date. L’octroi d’un tel contrat, même conditionnellement à l’obtention de cette…