Résultats de recherche

........................................... 8 4.1. Description des secteurs touchés ...................................................................... 8…

additionnels, de retirer un service si ce service ne répond pas aux exigences de débit énoncées ci-haut, que celui-ci démontre une fiabilité défaillante ou…

— — 22,3 0,1 Revenus de la taxe scolaire et subventions afférentes 1 124,8 6,7 — — 1 124,8 6,3 Autres revenus1 1 286,5 7,6 29,8 3,1 1 316,3 7,4 Total des…

......................................7 8. Titre Techniques de gestion des organisations…

AND ci.eni_no_enti = '1' ) OR ( ci.exp_no_expl = '2399979' AND ci.eni_no_enti = '1' ) ) AND ci.cof_dat_infraction >…

............................. 8 Étape 2 – Constitution du dossier…

plus de 5 grammes de cannabis 8(1)c)(2)b)ii) 150 Possession dans un lieu public de plantes de cannabis 8(1)d)(2)b)ii) 8 Distribution de plus de 5 grammes de…

du projet. 8- Mise en œuvre, suivi et évaluation La mise en œuvre de la proposition repose sur le déploiement de l’offre de formation par l’ENPQ et sur…

allègement réglementaire qui permet un certain gain d’efficience pour les entreprises, puisque celles-ci n’auront plus à effectuer son remplacement…

la Lutte contre les changements climatiques (ci-après « Ministère ») actualise le RACB. 2. PROPOSITION DU PROJET Le projet de règlement modifiant le RACB (ci…