Résultats de la recherche
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2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
pdf 4,75 Mo DAI_2023-209_traitement_demandes_acces_info.pdf
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Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2023-2024 - Saguenay–Lac-Saint-Jean
pdf 1,16 Mo PS_TBE_SLSJ_2023-2024_UA02471.pdf
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Programme d’infrastructures Municipalité amie des aînés (PRIMADA) - Appel de projets 2020 - Annexe
pdf 82 Ko Annexe_MADA_2021.pdf
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Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2022-2023
pdf 1,43 Mo PL_TBE_SLST_2022-2023-UA_02571.pdf
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LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
pdf 1,08 Mo Engagements_financiers_Juin_2025.pdf
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Renseignements sur les demandes d’accès à l’information
pdf 390 Ko AI_M20253112_rensignements_demandes_acces_info.pdf
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Qualité de l'air dans les écoles
/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/administration-encadrements/infrastructures-scolaires/qualite-air-ecoles
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Approbation de la désignation de quatre nouvelles réserves de territoire aux fins d’aire protégée et de l’agrandissement des limites de six réserves de territoire aux fins d’aire protégée, situées en Eeyou Istchee Baie-James, dans la région
pdf 76 Ko nouvelles_reserves_territoire_agrandissement_dautres_aires_protegees_nordquebec_memoire.pdf
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Analyse d'impact réglementaire
pdf 253 Ko Projet-loi-maternelle-analyse-impact-reglementaire.pdf
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Plan d’immigration du Québec 2024
pdf 776 Ko PL_immigration_2024_MIFI.pdf
