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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1,04 Mo 202603-19_DE.pdf

septembre 2025). 12 STATISTIQUE CANADA, Emploi selon l’industrie, données annuelles. Tableau 14-10-0202- 01, en ligne : < Emploi selon l’industrie, données…

Mise à jour : 12 mars 2026

20_Decision_2025-2026.pdf

pdf 2,41 Mo 20_Decision_2025-2026.pdf

ressources financières et matérielles Date d’approbation : 22 janvier 2025 Date de la prochaine révision prévue : 22 juillet 2025 Approbation 14 5.…

Mise à jour : 8 septembre 2025

Documents en lien avec la décision à l'effet que les personnes incarcérées transgenres seront désormais uniquement incarcérées dans les établissements de détention correspondant à leur sexe anatomique

pdf 0,95 Mo 2025-12628.pdf

Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 18 août 2025 N/Réf. : 2025-12628 OBJET : Votre demande en vertu de…

Mise à jour : 26 août 2025

Association_camps_Quebec.pdf

pdf 3,65 Mo Association_camps_Quebec.pdf

e/ACQ_Cahier-des-normes-FR-2025.pdf https://campsquebec.com/upload/file/ACQ_Cahier-des-normes-FR-2025.pdf…

Mise à jour : 10 février 2026

Analyse d’impact réglementaire pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi

pdf 621 Ko air-chasse-piegeage-fourrure-captivite-animal-zones-exploitation-12-2025.pdf

Mise à jour : 8 avril 2026

Plan d'aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l'épinette - Capitale-Nationale

pdf 1,28 Mo PS_TBE_Capitale_UA03772_2025-2026.pdf

autorisés dans le cadre du PAS TBE 2025-2026 s’élève à 252 648 $. Cette estimation a été produite à partir des taux de 2024-2025. Un addenda sera produit…

Mise à jour : 4 juin 2025

Budget 2017-2018 - Fonds des générations

pdf 718 Ko Budget1718_FondsGenerations.pdf

atteindre d’ici 2025-2026. Ces objectifs ont été inscrits dans la Loi sur la réduction de la dette et instituant le Fonds des générations. Pour l’année…

Mise à jour : 30 octobre 2024

Bilan provincial de l’exploitation du coyote (2012-2021)

pdf 1,79 Mo bilan-exploitation-coyote.pdf

du coyote depuis la mise en œuvre du Plan de gestion des animaux à fourrure au Québec 2018-2025 (PGAAF 2018-2025). Il s’agit d’une occasion de faire un suivi…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Plan de mise en œuvre 2024-2029 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 7,14 Mo plan-mise-oeuvre-2024-2029.pdf

sobriété et de l’efficacité énergétiques dans le cadre financier du PMO 2024-2029 Plans initiaux 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2028-2029 2024-2029…

Mise à jour : 18 juin 2024

Budget de dépenses 2020-2021 - Vol. 7 - Plan québécois des infrastructures 2020-2030

pdf 8,56 Mo 6-Plan_quebecois_des_infrastructures-2020-2030.pdf

par quinquennat (contribution du gouvernement du Québec, en millions de dollars) 2020-2021 à 2024-2025 2025-2026 à 2029-2030 PQI total Total Moyenne annuelle…

Mise à jour : 26 novembre 2024

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Analyse d’impact réglementaire pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi

Plan d'aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l'épinette - Capitale-Nationale

Budget 2017-2018 - Fonds des générations

Bilan provincial de l’exploitation du coyote (2012-2021)

Plan de mise en œuvre 2024-2029 du Plan pour une économie verte 2030

Budget de dépenses 2020-2021 - Vol. 7 - Plan québécois des infrastructures 2020-2030

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