Résultats de recherche

Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1,88 Mo Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

participants. • Les projets soumis doivent préciser la forme que prendra le soutien à la réussite de l’étudiant. • Les projets soumis peuvent prendre la …

Mise à jour : 29 novembre 2021

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 12,73 Mo RAG_2022-2023_MESS.pdf

personnel afin de mieux la faire connaître et d’en favoriser une application rigoureuse. Le personnel s’avère soucieux de l’application appropriée des…

Mise à jour : 27 septembre 2023

CONSULTATION PUBLIQUE 2023 – La planification de l’immigration au Québec pour la période 2024-2027 – Cahier de consultation

pdf 1,18 Mo BRO_Consultation_PlanificationImmigration.pdf

signée entre le Canada et les États-Unis ne s’y appliquait pas. Toutefois, depuis le 25 mars 2023, l’entente renégociée entre le Canada et les États-Unis …

Mise à jour : 5 juin 2025

Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 -Côte-Nord - Unité d'aménagement 09751

pdf 28 Mo PL_PAFIT_R09_UA_09751_MRNF.pdf

Année d’intervention à suivre pour la reddition de comptes provinciale 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 1. Coupe de régénération (naturelle…

Mise à jour : 22 août 2024

Correspondances échangées entre le directeur du DPCP et le ministre de la Justice et le sous-ministre de la Justice

pdf 5,22 Mo Reponse_demande_acces_2324-185_DPCP.pdf

facilitant ainsi son l’accessibilité. INDICATEUR CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 1 Nombre de citoyens(nnes) ayant profité de…

Mise à jour : 20 mars 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Centres de la petite enfance

pdf 1,11 Mo ReglesBudg_2024-2025_CPE.pdf

coûts d’occupation des locaux (suite) Ligne 63 s’applique seulement aux installations locataires 63. Volet B² Minimum (Ligne 61, Ligne 62) Ligne 64 …

Mise à jour : 7 février 2025

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (décembre 2023)

pdf 1,92 Mo Engagements_2023-12-MCC.pdf

Jeanne-Mance-Viger 128 129 130 46009 46009 46009 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2023-2024 2024-2025 2025-2026 125 000,00 $ 175…

Mise à jour : 12 janvier 2024

Décision de demande d'accès à l'information

pdf 6,47 Mo AI_T2425_070_plan_transformation_numerique_MTRAV.pdf

à portée gouvernementale. Les retombées de ces initiatives transformationnelles prennent diverses formes selon la situation des organismes publics…

Mise à jour : 23 septembre 2024

Mémoire concernant le projet de règlement sur l'encadrement des inspecteurs en bâtiment d'habitation pour les inspections en vue d'une transaction immobilière

pdf 166 Ko 2023-0142_memoire.pdf

provinces. En Alberta Le règlement d’application découle de la loi pour la protection des consommateurs (Consumer Protection Act). L’organisme chargé de son …

Mise à jour : 21 juillet 2023

Guide sur le programme d’infrastructures municipales d’eau (primeau) 2023 – Juin 2024

pdf 721 Ko GUI_PRIMEAU_juin_2024.pdf

municipalité dont la population est de 100 000 habitants et plus 13 Du 1er avril 2024 au 31 décembre 2026 Catégorie de projets Taux de base Majorations Taux…

Mise à jour : 14 juin 2024

Résultats de recherche

Filtres

Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

Rapport annuel de gestion 2022-2023

CONSULTATION PUBLIQUE 2023 – La planification de l’immigration au Québec pour la période 2024-2027 – Cahier de consultation

Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 -Côte-Nord - Unité d'aménagement 09751

Correspondances échangées entre le directeur du DPCP et le ministre de la Justice et le sous-ministre de la Justice

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Centres de la petite enfance

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (décembre 2023)

Décision de demande d'accès à l'information

Mémoire concernant le projet de règlement sur l'encadrement des inspecteurs en bâtiment d'habitation pour les inspections en vue d'une transaction immobilière

Guide sur le programme d’infrastructures municipales d’eau (primeau) 2023 – Juin 2024

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca