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Armes(D') 21191 4,2 1,252 Aubinôt 21140 6,49 1,153 Audelin (D') 21157 5,56 2,935 Baies (Des) 04944 3,96 1,924 Davis (Petit) 26846 2,65 2,220…

414 849 26 214 504 26 608 620 29 275 899 Éducation des Naskapis (MEQ) (75 %) 2 002 679 2 230 376 2 524 915 2 367 568 2 744 581 2 728 702 3 664 655 4 184 775…

Avant-propos 1. Introduction 1.1 Résumé de la situation 1.2 Profil du plaignant 1.3 Recevabilité de la plainte 2. Cadre d’analyse 2.1 Lois et règlements 2.2…

REPRIS TAUX REPRIS NB REPRIS TAUX REPRIS NB REPRIS TAUX REPRIS5 2022-2023 2 2 100 % 0 0 0 % 2 456 2 101 86 % ÉVASION D'UN ÉTABLISSEMENT2 ÉVASION D'UNE…

dollar investi par la SPN pour le PAN 20-23 permettra d’en générer 2,3 provenant des ministères et organismes et autres partenaires. 2- Raison d’être de…

Montréal 74 933 400,00 $ Allocation initiale 2 345 154 000,00 $ Solde non alloué 186 711 209,00 $ Total - Allocations aux cégeps 2 531 865 209,00 $ Annexe 2…

GUIDE D’ANIMATION ACCOMPAGNANT LA VIDÉOCASSETTE 2 1 Contexte de réalisation de la vidéo ...................... p.3 2 Présentation de la vidéo…

la Faune (chapitre M-25.2) enjoint au ministre de gérer les terres du domaine de l’État, conformément à la Loi sur les terres du domaine de l’État (chapitre…

ADMISSIBLES Les services, activités ou projets admissibles sont ceux décrits aux points 1A.2, 1B.2, 1C.2, 2A.2, 2B.2, 3,3 et 4,3 du programme. Sont aussi…

CHAPITRE 2 LES NORMES DE QUALITÉ ET LE CODE D’ÉTHIQUE 2.1 Les normes d’utilité des livrables 9 2.2 Les normes de faisabilité 10 2.3 Les normes de rectitude…