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Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Avril 2021

pdf 1,93 Mo RA-engagement-fde-avril-2021.pdf

Envelope ID: C7978DFC-0B16-4C3C-AD9D-91D46CC782C1 MOIS/ANNÉE : AVRIL 2021 MINISTÈRE/ORGANISME : Économie et Innovation SECTEUR : Fonds du développement…

Mise à jour : 25 novembre 2021

Renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments résidentiels

xlsx 41 Ko repertoire_batiment_residentiel_3.3.xlsx

service commun N Caractère 500 M 11 TOUS Bloc *15 FONDATIONS (si AD0201A 3 : tous les champs du bloc sont obligatoires; si AD0201A = 3 : voir le MÉFQ) 1…

Mise à jour : 29 juillet 2022

Renseignements prescrits pour des bâtiments résidentiels

xlsx 42 Ko repertoire_batiment_residentiel.xlsx

service commun N Caractère 500 M 11 TOUS Bloc *15 FONDATIONS (si AD0201A 3 : tous les champs du bloc sont obligatoires; si AD0201A = 3 : voir le MÉFQ) 1…

Mise à jour : 24 juillet 2019

Contrats de publicité et de promotion - Trimestre janvier à mars 2024

pdf 285 Ko contrats-publicite-promotion-janvier-mars-2024.pdf

inc. 1 538,28 $ Placement média internet tel que Google search ads, La Presse.ca et Programmatics incluant les frais de gestion et de production dans le…

Mise à jour : 6 septembre 2024

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

pdf 623 Ko CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_CIAFT.pdf

des femmes en matière de travail. 5 LISTE DES SIGLES UTILISÉS ADS+ – ANALYSE DIFFÉRENCIÉE SELON LES SEXES ET INTERSECTIONNELLE. Puisque l’analyse…

Mise à jour : 22 mai 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'énergie – Novembre 2022

pdf 1,26 Mo RA_engagements_novembre2022.pdf

AUTRE AIDE FINANCIÈRE AIDE FINANCIÈRE AD HOC - UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI - UQAR 2 562 000 $ Voir Annexe, page 14 Prog. : 03-02 89 AUTRE AIDE FINANCIÈRE…

Mise à jour : 13 mars 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Décembre 2020

pdf 1,36 Mo RA-engagement-decembre-2020.pdf

-03 20-22 SUBVENTION NORMÉE PROGRAMME EXPORTATION 593 600 $ Voir Annexe, page 9 Prog. : 02-01 23-25 SUBVENTION NORMÉE PROGRAMME D'APPUI AU [...] FINANCIÈRE…

Mise à jour : 1 avril 2021

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Septembre 2024

pdf 1,30 Mo RA-engagement-MEIE-septembre2024.pdf

ET MARITIME DU SAGUENAY LAC-ST-JEAN Saguenay Dubuc 2024-2025 20 967 2025-2026 20 966 29 PAFOD69768 Programme d'appui au fonctionnement des organismes de…

Mise à jour : 10 janvier 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Septembre 2024

pdf 1,30 Mo RA-engagement-MEIE-septembre2024.pdf

ET MARITIME DU SAGUENAY LAC-ST-JEAN Saguenay Dubuc 2024-2025 20 967 2025-2026 20 966 29 PAFOD69768 Programme d'appui au fonctionnement des organismes de…

Mise à jour : 10 janvier 2025

Rapport d'examen de plainte

pdf 819 Ko Rapport_5147-23-002.pdf

/lc/C-48.1/ https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/rc/C-48.1,%20R.%205.2%20.pdf https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/rc/C-48.1,%20R.%205.2%20.pdf…

Mise à jour : 21 février 2025

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Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'énergie – Novembre 2022

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Décembre 2020

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Septembre 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Septembre 2024

Rapport d'examen de plainte

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