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Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 12,73 Mo RAG_2022-2023_MESS.pdf

(Consulté le 13 avril 2023). 11. STATISTIQUE CANADA, Tableau 36-10-0222-01, Produit intérieur brut, en termes de dépenses, provinciaux et territoriaux,…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

pdf 682 Ko engagements_financiers_decembre_2023.pdf

programme/élément) Bon de commande PROGRAMME : 04 - AFFAIRES POLICIÈRES 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 4 000 000 $ 4 000 000 $ 4 000 000 $…

Mise à jour : 24 janvier 2024

Budget de dépenses 2024-2025 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

pdf 2,09 Mo 2-Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

des activités de fourniture de biens ou de services afférents au savoir-faire du MESS. Les revenus du FBS proviennent du MESS, des services du Directeur de…

Mise à jour : 3 mai 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 3,52 Mo regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-dec2024.pdf

indexées (en milliers de dollars) Volet 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total Fixe général 3 284 3 654 3 712 3 712 3 712 18 074 A brut 4…

Mise à jour : 20 décembre 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 4,59 Mo regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mars2025.pdf

indexées (en milliers de dollars) Volet 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total Fixe général 3 284 3 654 3 712 3 712 3 712 18 074 A brut 4…

Mise à jour : 16 avril 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 1,64 Mo regles-budgetaires-universites-2023-2024-fevrier-2024.pdf

610,80 2 171,52 710,86 2 623,36 École de technologie supérieure 7 516,97 18 901,67 7 272,60 18 579,76 7 668,72 18 744,96 7 668,72 18 901,67 Télé-université 3…

Mise à jour : 13 février 2024

Engagements financiers du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale, octobre 2023

pdf 1,57 Mo LI_engage-fin_10-2023_MESS.pdf

2_F1_PageFrontispice_Oct2023_MESS 3_F2_Oct2023_PageTitre 4_F2_Oct2023_MESS Rapport 5_F3_Oct2023_PageTitre 6_F3_Oct2023_MESS Rapport 7_F4.1_Oct2023_PageTitre…

Mise à jour : 31 janvier 2024

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

pdf 1,71 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-juin2025.pdf

scolaire 2025-2026 Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026 71 Le Plan d’action sur la santé mentale étudiante en…

Mise à jour : 12 juin 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

pdf 1,60 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-sept2025.pdf

scolaire 2025-2026 Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026 71 Le Plan d’action sur la santé mentale étudiante en…

Mise à jour : 26 septembre 2025

Engagements financiers, mars 2024

pdf 1,57 Mo LI_engage-fin_03-2024_MESS.pdf

930,00 $ 7 438,00 $ Montant ajouté pour permettre la réalisation des travaux Le 2023-12-18 43 368,00 $ 2024-03-18 CAPITALE- NATIONALE Formulaire 3 - CAP -…

Mise à jour : 30 avril 2024

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

Engagements financiers du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale, octobre 2023

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

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Engagements financiers, mars 2024

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