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) 0.00 $ 5 Avis de potentiel archéologique* 0.00 $ 6 Honoraires des consultants (acoustique, scénographie, équipements, etc.) 0.00 $ 7 Études liées à la…

Ministère accorde une enveloppe Honoraires professionnels couvrant l’ensemble des honoraires professionnels que devra payer le CPE (architecte, ingénieur,…

être à son emploi. Le conseiller émet une facture d’honoraires professionnels pour ses services. Consultant Personne qui donne des consultations et des avis…

maximum de 100 $ par hospitalisation. c) Les honoraires professionnels d’un médecin pour des soins médicaux, chirurgicaux ou d'anesthésie autres que des…

et le soumettre pour avis au comité ad hoc. Le programme d’intégration des arts proposé par le propriétaire ne peut être réalisé qu’à la suite d’un avis…

études, surveillance, avis de conformité); − la préparation de la demande d’aide financière; − les études géotechniques, hydrologiques ou de caractérisation…

l’un ou l’autre des comptes précédents. Services, honoraires et contrats. SERVICES, HONORAIRES ET CONTRATS .34 Pour la nature de charges Services, honoraires…

autres aspects reliés aux noyades en piscines de même que les factures de ces experts ou montant des honoraires chargés; 6. les rapports d’experts externes…

des honoraires; Préparation des contrats pour signature par le donneur d’ouvrage; Supervision et coordination lors de l’exécution des mandats; Analyse et…

admissibles les dépenses suivantes : • les honoraires professionnels de services-conseils associés aux thématiques d’intervention présentées dans le tableau…