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pdf 2,54 Mo pecc-bioenergie-final.PDF

la filière en général. Bas coûts du gaz naturel : La dernière décennie a vu des prix très bas pour le gaz naturel, limitant le déploiement de solutions…

Mise à jour : 23 novembre 2020

Reference Framework for Control Measures in Schools

pdf 1,65 Mo Cadre-reference_Mesures-controle-AN.pdf

services network were to base their practices, with a view to standardization. Since then the Ministère de l’Éducation (MEQ) has invited its own network to…

Mise à jour : 20 avril 2026

Nombre d'employés dédiés à des fonctions d'inspection et/ou d'enquête depuis 2019-2020 par région (rôle, nombre, sanctions)

pdf 11,84 Mo 2024-12463.pdf

incendie respectent la législation et la réglementation en vigueur. Le processus d’inspection est surtout basé sur une approche-conseil et collaborative axée…

Mise à jour : 11 novembre 2025

L'ensemble des montants octroyés ainsi que le nom de l’organisme, le montant reçu et la date, par l’entremise du programme de support à l’action bénévole pour l’année 2022-2023, par circonscription électorale.

pdf 5,13 Mo AI_ensemble_montants_octroyes.pdf

Mouvement Patriote du Bas-du- Fleuve 431, rue Tessier Rimouski G5L4L2 1 350 Mouvement Patriote du Bas-du- Fleuve 431, rue Tessier Rimouski G5L4L2 1 1000…

Mise à jour : 18 janvier 2024

Mémoire Réalité policière - SPVM

pdf 4,22 Mo MEM_SPVM.pdf

armés. L’idée du définancement se base également sur un postulat d’échec des réformes précédentes des services policiers quant au profilage racial, à l’usage…

Mise à jour : 3 août 2023

Follow-up to the Responses to the Calls for Justice of the Québec Report of the National Inquiry into Missing and Murdered Indigenous Women and Girls (NIMMIWG) PROGRESS REPORT MAY 2023

pdf 2,84 Mo ENFFADA_progress-report_june2023.pdf

2021, the Québec government announced $9.8 million in funding to add to staff on Indigenous police forces (IPFs) devoted to conjugal violence and ensure…

Mise à jour : 12 avril 2024

Follow-up to the Responses to the Calls for Justice of the Québec Report of the National Inquiry into Missing and Murdered Indigenous Women and Girls (NIMMIWG) PROGRESS REPORT MAY 2024

pdf 10,41 Mo ENFFADA_progress-report_may2024.pdf

2021, the Québec government announced $9.8 million in funding to add to staff on Indigenous police forces (IPFs) devoted to conjugal violence and ensure…

Mise à jour : 27 janvier 2025

Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026

pdf 1,46 Mo PASME.pdf

permis de déterminer les champs d’intervention prioritaires. 46. Canadian Association of College & University Student Services / Canadian Mental Health…

Mise à jour : 28 octobre 2022

Les facteurs engendrant l’exclusion au Canada : survol de la littérature multidisciplinaire (2011), Lionel-Henri Groulx

pdf 918 Ko ED_exclusion_Canada_cepe.pdf

dernières années (1998-2008) dans les différentes bases de données bibliographiques informatisées en sciences sociales que sont Canadian Research Index, …

Mise à jour : 26 octobre 2022

Sens et effets de l’éducation en prison

pdf 1,92 Mo 241001-RapportCompletRecherche.pdf

Les mémos sont traités rapidement et l’accès aux programmes de bases se fait sans heurt. C’est quand on regarde au-delà de la formation de base et des cours…

Mise à jour : 2 octobre 2024

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Reference Framework for Control Measures in Schools

Nombre d'employés dédiés à des fonctions d'inspection et/ou d'enquête depuis 2019-2020 par région (rôle, nombre, sanctions)

L'ensemble des montants octroyés ainsi que le nom de l’organisme, le montant reçu et la date, par l’entremise du programme de support à l’action bénévole pour l’année 2022-2023, par circonscription électorale.

Mémoire Réalité policière - SPVM

Follow-up to the Responses to the Calls for Justice of the Québec Report of the National Inquiry into Missing and Murdered Indigenous Women and Girls (NIMMIWG) PROGRESS REPORT MAY 2023

Follow-up to the Responses to the Calls for Justice of the Québec Report of the National Inquiry into Missing and Murdered Indigenous Women and Girls (NIMMIWG) PROGRESS REPORT MAY 2024

Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026

Les facteurs engendrant l’exclusion au Canada : survol de la littérature multidisciplinaire (2011), Lionel-Henri Groulx

Sens et effets de l’éducation en prison

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