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terrains 5 à 10 Unifamiliale isolée sur terrains traditionnels 10 à 20 (500 à 700 mètres carrés) Unifamiliale jumelée ou duplex 20 à 40 Unifamiliale en…

nature ou le support : 1° un renvoi à la Loi sur l’organisation policière ou à la Loi de police, ou à l’une de leurs dispositions, est un renvoi à la…

30, a. 51; 2006, c. 22, a. 28. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:13 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:51…

des matières à option pour lesquelles le ministre a établi un programme d’études Le ministre a déterminé la liste des matières à option pour lesquelles il a…

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relative à sa démolition ou à la réutilisation du sol dégagé, notamment obliger le propriétaire à engazonner le terrain (plutôt que d’en faire un…

on des habiletés nécessaires. Montrez à l’apprenti ou à l’apprentie à repérer et à corriger les défauts observables à la suite de l’aiguisage : • le…

d'éducation à l'enfance (A128-Volet 7) Ressources informationnelles (A128-Volet 8) Plan d'action sur la réussite (A129) Formation à distance (…

Îles. N’hésitez pas à me téléphoner à ce sujet, si vous avez des questions. À cet effet, nous vous convoquons à une rencontre à la fin février-début mars,…

EC TE U R À L A C O O R D IN A TI O N D ES A R R O N D IS SE M EN TS (F O N C TI O N T E M P O R A IR E ) D IR E C TE U R G É N É R A L D IR EC TE U R G ÉN…