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Sous-ministre adjoint Consultation publique pour la Fonderie Horne du 2022-10-17 au 2022-10-20 Rouyn-Noranda 1 144,17 $ Proteau, Hélène Sous-ministre…

Frais de déplacement d'un titulaire d'un emploi supérieur Déplacement au Québec Nom Fonction But du déplacement Date du déplacement Ville ou…

Frais de déplacement d'un titulaire d'un emploi supérieur Déplacement au Québec Nom Fonction But du déplacement Date du déplacement Ville ou…

admissibles liées à la réalisation de l’initiative. De plus, le cumul de l’ensemble des subventions publiques accordées à l’initiative par d’autres sources…

biais du Programme s’est matérialisée. En soutien, joindre une copie de tout document ou de toute publication où est mentionné l’apport du Gouvernement,…

et de la sécurité publique 16 octobre 2025 Brossard 181,13 $ Ian Lafrenière Ministre Rencontre provinciale territoriale et fédérale des ministres de la…

DÉPENSES DE FONCTION DU DIRECTEUR DE CABINET OU D’UN TITULAIRE D'UN EMPLOI SUPÉRIEUR Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : Octobre à décembre 2025…

Frais de déplacement d'un titulaire d'un emploi supérieur Déplacement au Québec Nom Fonction But du déplacement Date du déplacement Ville ou…

LA PARTICIPATION PUBLIQUE EN MATIÈRE D’AMÉNAGEMENT ET D’URBANISME 3 2.3 LA DIVERSITÉ DES MESURES DE PARTICIPATION PUBLIQUE (ARTICLE 5) Article 5. Les mesures…

L’ÉTHIQUE ET DE L’INTÉGRITÉ APPLICABLE AUX MINISTÈRES ET ORGANISMES DE LA FONCTION PUBLIQUE (Loi sur l’administration publique, chapitre A-6.01, art. 72.1)…