Résultats de la recherche
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Liste des subventions accordées dans le cadre du programme Soutien à l’action bénévole, comprenant le nom de l’organisme bénéficiaire et le montant de la subvention, pour les circonscriptions de Chomedey et Fabre et ce depuis le 1er janvier 2022
pdf 466 Ko AI_M20253498_LI_SUBV_PROG_Soutien_Action_Benevole_2022-01-01_Au_2025-12-04.pdf
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Décembre 2024
pdf 448 Ko Engagements_financiers_2024-12.pdf
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Lien rive nord-rive sud par l'Ile d'Orleans (1979)
pdf 28 Mo 1979-Lien-etude-impact.pdf
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Réponse dans le cadre d'une demande d'accès à l'information
pdf 28 Mo F2025077_Diffusion.pdf
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Guide de réalisation du dossier éducatif de l’enfant - De l'observation à la transmission du dossier éducatif de l'enfant
pdf 7,15 Mo Dossier-educatif-Guide-realisation.pdf
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Rapport annuel de gestion 2021-2022 du MFFP
pdf 5,04 Mo RA-annuel-gestion-2021-2022-MFFP.pdf
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Plan d’ensemencement de la réserve faunique de Portneuf 2025-2035
pdf 2,32 Mo plan-ensemencement-zec-portneuf.pdf
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Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Le bâtiment durable
pdf 2,73 Mo guide_batiment_durable.pdf
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Cahier hommage aux lauréates et aux lauréats – Prix de reconnaissance des bénévoles en matière de véhicules hors route 2025
pdf 534 Ko Cahier-Hommage-VHR2025.pdf
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Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre
pdf 185 Ko Par.26_2024-2025-Subv-discretionnaires.pdf