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Organigramme du ministère de la Justice

pdf 867 Ko OR_Organigramme_MJQ.pdf

Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Nadine Koussa Présidente Patrick Michel Directeur Fonds d'aide aux actions collectives…

Mise à jour : 20 avril 2026

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 687 Ko MRNF_Engagements_2023_12.pdf

825,00 20 825,00 41 650,00 Scierie St-Michel inc. 600638376 St-Michel-des-Saints Berthier 367 425,00 367 425,00 734 850,00 9455-8624 Québec inc. 600638397…

Mise à jour : 15 juillet 2024

Demande tous les montants octroyés, le nom des organismes ayant reçu l’aide financière et la date des octrois par le député de Maurice-Richard pour la période du 4 octobre 2022 au 15 novembre 2024.

pdf 392 Ko AI_M20243064_demande_montants_nom_org_aide_fin_depute_maurice_richard.pdf

Nous joignons une note explicative à cet effet. Veuillez agréer, nos salutations distinguées. Marie-Michèle Genest Secrétaire générale adjointe Responsable…

Mise à jour : 5 février 2025

Liste des œuvres d’art public dans la région de la Montérégie

pdf 360 Ko LI-oeuvres-art-public-region-16.pdf

e École Les Bourlingueurs Archambault Michel sculpture NON IA-16-202 1995 MSSS 16 Coteau-du-Lac Centre d'hébergement et CLSC de Coteau-du- Lac Archambault…

Mise à jour : 11 novembre 2021

Demande accès subventions 2020 le 8 août

pdf 2,14 Mo 22-142_Diffusion.pdf

Paysan, L' 1 9000 Carrefour de l'espoir St-Michel 1 1100 Carrefour de l'espoir St-Michel 1 2000 Carrefour de l'espoir St-Michel 1 5000…

Mise à jour : 4 octobre 2022

Intégration des arts à l’architecture et à l’environnement : Bilan 2019-2022

pdf 5,78 Mo BI-integration-arts.pdf

ur-Richelieu Marie-France Brière Michel Goulet La Famille Plouffe Centre de services scolaire des Grandes-Seigneuries École Saint-Michel-Archange Phase 2…

Mise à jour : 28 juin 2024

Rencontres pour l'élaboration du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre juin 2022 et mars 2023

pdf 1,53 Mo Rencontres-elaboration-PAGLCHT-CF-20231205-1.pdf

Ministère de la Justice 18/10/2022 Dulce Maria Cruz Herrera, Roger Noël, Marie- Claude Simard, Marie-Ève Martin et Chantale Morin Ministère de la Justice…

Mise à jour : 21 février 2024

Décret de population 2009

xls 225 Ko decret_population_2009.xls

68050 Saint-Michel 256900 04 Paroisse P 2,695 19110 Saint-Michel-de-Bellechasse 257000 05 Municipalité M 1,669 62085 Saint-Michel-des-Saints 257200 05…

Mise à jour : 16 août 2010

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Mars 2024

pdf 623 Ko RA_Acces_Eng_fin_03-2024_MJQ.pdf

pour des services d'interprétation et/ou traduction devant les cours de justice. * Ocando Moreno, Maria Isabel Sainte-Catherine 25 000,00 $ 25 000,00 $…

Mise à jour : 29 avril 2024

Population d'origine ethnique écossaise au Québec en 2016

pdf 1,04 Mo STA_Ecossaise_Portrait2016.pdf

965 450 100,0 État matrimonial légal Célibataire "jamais légalement marié(e)" 29 840 32,7 31 435 38,2 61 275 35,3 1 963 590 29,6 Marié(e) et non séparé(e) 28…

Mise à jour : 25 août 2022

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Rencontres pour l'élaboration du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre juin 2022 et mars 2023

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Population d'origine ethnique écossaise au Québec en 2016

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