Résultats de la recherche
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DAI - Engagements financiers du MAPAQ dépassant 10 000 $ pour les années 2018 à 2023, incluant les contrats publiés dans SEAO
pdf 2,20 Mo DO_demande_acces_2026-02-11-015_MAPAQ.pdf
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Listes des œuvres d’art public dans la région de la Capitale-Nationale
pdf 271 Ko LI-oeuvres-art-public-region-03.pdf
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Guide sur l’utilisation, la gestion et l’accessibilité du courriel dans le cadre d’une demande d’accès
pdf 799 Ko guide-gestion-utilisation-acces-courriel.pdf
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Indemnités, allocations et salaires des titulaires en 2022
pdf 194 Ko 2022-salaires-tes.pdf
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Indemnités, allocations et salaires des titulaires en 2022
pdf 194 Ko 2022-salaires-tes.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2024-2025
pdf 24 Mo rapport-annuel_enfants-autochtone-disparus-2024-2025.pdf
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Liste des projets subventionnés depuis 1991 - Fonds des services aux collectivités - juin 2021
pdf 538 Ko FSC-Projets-subventionnes.pdf
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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de février 2023
pdf 1,54 Mo LIS_engagements_fevrier_2023.pdf
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Liste des engagements financiers - Août 2025
pdf 1,04 Mo 2025-08_MSSS.pdf
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Anglais, langue seconde - Primaire - Deuxième et troisième cycles
pdf 419 Ko PFEQ-anglais-langue-seconde-2e-3e-cycles-primaire.pdf