Résultats de recherche

carte du Québec avec les sinistres et les travaux ou interventions en cours. PS : Peut être que mon titre avec SINISTRE est peut être trop fort, une coupure…

c. 30, a. 9. 14. Un organisme public ne peut refuser l’accès à un document pour le seul motif que ce document comporte certains renseignements qu’il doit ou …

marché. Un logement abordable peut également être défini spécifiquement en fonction de critères ou de barèmes prévus dans divers programmes d’aide. Un…

ion socio-professionnelle des femmes immigrantes. Cet investissement permettra d’informer et de sensibiliser les femmes immigrantes au sujet de l’égalité…

autant chez les femmes que chez les hommes. En proportion, les hommes partent pour le travail plus tôt que les femmes : 33 % partent avant 7 h, alors que…

d’hébergement pour les femmes victimes de violence conjugale Les maisons d’hébergement pour les femmes victimes de violence conjugale jouent un rôle central…

NTS PERSONNELS MOTIF DE REFUS INVOQUÉ 22. Un organisme public peut refuser de communiquer un secret industriel qui lui appartient. Il peut également refuser…

société, peut entraîner un manque de liquidités qui peut forcer la vente de blocs d’actions et mettre en péril la présence de certaines sociétés au Québec. —…

inscrit dans un mode de discours (la description) dont on peut cibler des contenus d’apprentissage en lien avec les ressources de la langue. Elle peut aussi…

l’adresse communication@sct.gouv.qc.ca La forme masculine utilisée dans le texte désigne aussi bien les femmes que les hommes. Elle n’est utilisée que pour…