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dans les établissements d’enseignement supérieur en France. C’est le catalogue de Campus France42, destiné aux étudiants internationaux que le pays veut…

méthode décrite dans le Règlement sur les prémélanges médicamenteux et les aliments médicamenteux destinés aux animaux. Article 28. Dans le cas d’un…

formation de spécialisation-perfectionnement) Un programme menant à une AEC de formation initiale est destiné à l’acquisition des compétences nécessaires à…

Société pour accomplir les aspects techniques dans l’administration du Programme. LOGEMENT : local destiné à l’habitation pouvant accueillir une ou plusieurs…

mises en place par le MESS au regard de l’adresse de correspondance à savoir que les communications destinées à la personne en situation d’itinérance peuvent…

le ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (Ministère). Ce guide est destiné au personnel du Ministère. Il est également mis…

élèves doivent transformer le compte rendu d’une discussion du conseil d’élèves en un court article destiné à influencer la communauté au sujet des menus…

Compagnon de voyage » : la personne avec qui la personne assurée partage la chambre ou l'appartement à destination ou dont les frais de transport ont…

complètent les fonctions du commissaire, sans écarter son rôle de surveillance. Des conférences destinées aux ordres professionnels sont en préparation, dont…

visaient à subvenir aux besoins grandissants de la pêche commerciale et récréative. Ainsi, elles destinèrent la majeure partie de leur production à…