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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13,94 Mo DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

l’état, en serait néanmoins amoindri. Le montage financier du projet pourrait se présenter ainsi (la répartition des coûts pourrait encore varier selon les…

Mise à jour : 8 mars 2024

2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

pdf 4,94 Mo DAI_2023-202_rimouski_neigette.pdf

entamée. Début : 25 juin 2022; Fin : 31 mars 2025 État de situation : 350 000 $ versé en 2022-2023, 50 000 $ engagé en 2023-2024, 100 000 $ engagé en 2025-…

Mise à jour : 4 avril 2024

FORMULAIRE D’INFORMATION ET DE CONSENTEMENT

docx 78 Ko 04-CCER-25-26-FIC-mineur_2025_modele-pharma.docx

découlant notamment de la participation de votre enfant pourraient mener à la création de produits commerciaux. Cependant, votre enfant ne pourra en retirer…

Mise à jour : 21 janvier 2026

2025-26-058

pdf 757 Ko 2025-26-058.pdf

N/Réf. : 2526-058 Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d'accès du 8 août 2025, reçue à nos bureaux le 11 août 2025, dont le but est d'obtenir…

Mise à jour : 2 septembre 2025

1800 – Demande de bourses Perspective Québec (2024-2025)

pdf 231 Ko 1800-bourses-perspective-quebec-2024-2025.pdf

inscrivez votre adresse électronique, nous communiquerons avec vous par courriel.) Automne 2024 Hiver 2025 Été 2025 Vous devez utiliser le présent formulaire…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Décret concernant la nomination d’un juge de paix magistrat de la Cour du Québec - BSM-2025-005263

pdf 208 Ko DAI_no_BSM-2025-005263.pdf

www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 30 juin 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Décret de nomination d’un juge N/Réf. : BSM-…

Mise à jour : 2 juillet 2025

Guide de rédaction d’un mémoire - Conception d’un éventuel nouveau programme de soutien public destiné aux membres des Premières Nations et aux Inuit au Québec

pdf 2,74 Mo FIA_guide-redaction-memoire.pdf

Mise à jour : 10 décembre 2025

Guide de l'élu municipal - Sécurité civile

pdf 460 Ko guide-elu-2025-08.pdf

221-0 (version électronique) Dépôt légal – 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec SC-165-(2025-08)_v10 © Ministère de la Sécurité publique – 2025…

Mise à jour : 15 août 2025

Federation_des_kinesiologues_du_Quebec.pdf

pdf 164 Ko Federation_des_kinesiologues_du_Quebec.pdf

l'exercice », 3 avril 2025. https://journals.lww.com/acsm-msse/abstract/2025/07000/effect_of_a_pragmatic_exercise_intervention_pilot.29.aspx…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Divers documents concernant les attachés judiciaires, les avocats et les greffiers spéciaux - BSM-2025-005223

pdf 3,58 Mo DAI_no_BSM-2025-005223.pdf

COURRIEL Le 7 juillet 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Divers documents concernant les attachés judiciaires, les avocats et les…

Mise à jour : 14 juillet 2025

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