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Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025

pdf 7,71 Mo PL_valorisation_mineraux_critiques_strategiques.pdf

procédure prévoit différents mécanismes de participation publique, dont la consultation publique qui est menée par le Bureau d’audiences publiques sur…

Mise à jour : 19 avril 2021

Désire avoir accès à divers documents qui concernent le Plan d’action gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale 2024-2029.

pdf 7,20 Mo AI_M20242961_desire_acces_doc_plan_action_gouv_visant_lutte_contre_pauvrete.pdf

e. Cette consultation publique est menée par le ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale. 3E ONGLET : QUESTIONNAIRES THÉMATIQUES/MÉMOIRES Dans…

Mise à jour : 12 mars 2025

DCQ_droits-collectifs-quebec.pdf

pdf 486 Ko DCQ_droits-collectifs-quebec.pdf

général et directeur de la recherche juridique avec la collaboration de Vincent Vallée Consultant en politiques publiques et chargé de projet 8 juin 2025…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Projet de loi n^o 13 – Loi modifiant diverses dispositions concernant le domaine municipal

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2011/n-7-22-juin-2011

municipalité n’a plus besoin de publier de nouveau son règlement pour qu’il entre en vigueur. Publication des décisions de la Commission de la représentation électorale lorsque le règlement sur la…

Mise à jour : 20 juin 2025

Diverses information concernant le Collège Sainte-Anne dans le 53e rapport annuel 21-par la Commission consultative de l’enseignement privé.

pdf 305 Ko 23-140_Diffusion.pdf

obtenir les documents suivants : Concernant ce qui est mentionné à la p. 70 par la Commission consultative de l’enseignement privé, dans le 53e Rapport…

Mise à jour : 26 juillet 2023

Analyse d’impact réglementaire (réserve de biodiversité d’Anticosti)

pdf 667 Ko 2023-2478-0293_air.pdf

durant les consultations des parties prenantes. Pour la réserve de biodiversité d’Anticosti, les consultations publiques ont eu lieu les 18 et 19 mai 2022.…

Mise à jour : 25 janvier 2024

24_Decision_2025-2026.pdf

pdf 292 Ko 24_Decision_2025-2026.pdf

sanction du projet de loi 82 qui doit fournir les fondements juridiques au projet et les consultations publiques sont également requis pour la poursuite du…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Synthèse des commentaires - Réflexion sur la place du Québec dans la mise en valeur des minéraux critiques et stratégiques

pdf 231 Ko RA_synthese_Commentaires_mineraux_critiques_strategiques_MERN.pdf

processus de consultation établi. Le présent rapport ne traite cependant pas des commentaires, questions et suggestions soulevées par les communautés et…

Mise à jour : 9 octobre 2020

Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-5-27-avril-2018

doit être précédée de la présentation d’un projet de règlement, d’une consultation des employés sur celui-ci et de la publication d’un avis public. Gestion des immeubles détériorés (art. 2, 16, 24,…

Mise à jour : 17 juin 2025

Plan d'aménagement spécial - Épidémie de tordeuse des bourgeons de l'épinette

pdf 2,99 Mo PS_TBE_BSL_TFR012050_MFFP.pdf

territoire concerné. Consultation de la Direction de la gestion de la faune Il n’y a pas eu de consultation de la Direction de la gestion de la faune pour ce…

Mise à jour : 22 août 2024

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Synthèse des commentaires - Réflexion sur la place du Québec dans la mise en valeur des minéraux critiques et stratégiques

Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

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