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Budget 2019-2020 − Additional Information

pdf 763 Ko Budget1920_AdditionalInfo.pdf

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Mise à jour : 29 octobre 2024

Rapport sur le financement des services publics - 2021-2022

pdf 860 Ko MINFR_rapportFSP2021-2022.pdf

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Mise à jour : 27 juin 2025

Salaires, cotisations professionnelles et dépenses de fonction des titulaires d’un emploi supérieur et du personnel d’encadrement – BSM-2025-005570

pdf 719 Ko DAI_no_BSM-2025-005570.pdf

aux dépenses de fonction selon l'année et montant ($) Page 8 de 8 DAI_no_BSM-2025-005570 005570 - Doc_accessibles 005570 - Tableaux_salaires 2021-2022…

Mise à jour : 28 novembre 2025

Liste des causes criminelles fermées avec un verdict ou un plaidoyer de culpabilité ou un verdict d'acquittement et pour lesquelles l'accusé n'était pas représenté par un avocat - BSM-2025-005425

pdf 730 Ko DAI_no_BSM-2025-005425.pdf

est préliminaire et partielle en date du 25 septembre 2025. Page 53 de 53 005425 - Décision 005425 - Doc_accessible liste des causes …

Mise à jour : 30 septembre 2025

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 au sein de l'administration – Année 2022-2023

pdf 1,30 Mo BIL_strategie_ovt_2022_2023.pdf

possible, les indicateurs sont aussi déclinés selon l’âge ou le sexe. 4 https://www.bdso.gouv.qc.ca/docs…

Mise à jour : 18 février 2026

Analyse d’impact règlementaire sur le Règlement sur les appareils de chauffage au mazout

pdf 1,27 Mo appareils_chauffage_mazout_air.pdf

Taux horaires de référence, Métier : tuyauteur, avril 2020, [En ligne], 2 p., [https://www.cmmtq.org/docs/Documents/Taux-horaires/Tuyauteur_TAUX_202004.pdf]…

Mise à jour : 26 novembre 2021

RA_Filiere_hydrogene.pdf

pdf 27 Mo RA_Filiere_hydrogene.pdf

(Technical report NREL/TP-5400-71796). National Renewable Energy Laboratory. https://www.nrel.gov/docs/fy21osti/71796.pdf Hydrogen Centre of Excellence. (s.…

Mise à jour : 13 juin 2023

Rapport sur le financement des services publics - 2021-2022

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Mise à jour : 27 juin 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

pdf 1,84 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_juin2021.pdf

irectives-de-gestion-contractuelle/ http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03…

Mise à jour : 21 janvier 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2,34 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

irectives-de-gestion-contractuelle/ http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03…

Mise à jour : 18 mai 2022

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