Résultats de la recherche
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Agir pour favoriser la réussite éducative des élèves doués
pdf 4,90 Mo Reussite-educative-eleves-doues.pdf
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ARTM.pdf
pdf 884 Ko ARTM.pdf
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Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford - État des connaissances
pdf 19,85 Mo RA_Projet-limite_Mont-Orford.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif
pdf 0,94 Mo AIR_202109_L_allegement_administratif_MEI.pdf
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Ville de Terrebonne - Mémoire dans le cadre de la consultation sur la réalité policière au Québec
pdf 1,77 Mo 2411_Terrebonne.pdf
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Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie
pdf 1,95 Mo PL_plan_strategique_23-27_MEIE.pdf
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Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable
pdf 1,04 Mo CN_PSPGNR_2022-2027_MEIE.pdf
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Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 1
pdf 602 Ko MEFQ_partie_1_2025.pdf
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