Résultats de recherche

enseignants et visées par l’article 26 de la Loi sur l’instruction publique (chapitre I-13.3; « LIP ») de même que celles soulevant des questions d’ordre…

L’APPRE NTISSAGE ....................... 7 1. L’apprenti ou l’apprentie n’apprend que par lui-même ou elle-même. ................................7 2. Chaque…

compensation provenant d’une autre source que le programme pour une même mesure, les mêmes frais, les mêmes dépenses, un même dommage ou les mêmes travaux,…

deux le statut de travailleuse autonome. Elles déterminent elles-mêmes leur horaire et reçoivent le même type de clientèle dans le même type de milieu.…

gouvernements provinciaux ou territoriaux. Au Québec, le Directeur de l’état civil est responsable du registre des naissances et de la délivrance des…

l’entreprise PES Prestation électronique de services RCR Règlement sur la contribution réduite REQ Registre des entreprises du Québec RSGEE Règlement sur les…

Bulletin hebdomadaire ! Registre des biens livrables codifiés en termes de validation/approbation ! Registre des demandes de changement de portée ! Registre…

avait l’intention d’agrandir son territoire protégé par la création de trois RBP. Il confirmait par la même occasion que toutes les activités industrielles…

réalisation du Projet; 20) éviter que lui-même ainsi que ses dirigeants, mandataires, employés, actionnaires, filiales, personnes liées et personnes morales…

doivent-elles être les mêmes pour le terrain et le bâtiment? Pour une unité d’évaluation, les attestations de vérification du terrain et du bâtiment…