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Guide d'utilisation du formulaire de demande finale et de reddition de comptes - Programme d'ententes en patrimoine

pdf 580 Ko GU-utilisateur-demande-finale-pep-25-58.pdf

des données : les données demandées concernent l’année financière 2025 de votre organisation, soit du 1er janvier au 31 décembre 2025. Elles constituent le…

Mise à jour : 26 février 2026

FCA.pdf

pdf 511 Ko FCA.pdf

novembre 2025 19 Conseil des arts et des lettres du Québec, annonce publique, 26 août 2025. [en ligne]…

Mise à jour : 13 février 2026

M60581_Diffusion.pdf

pdf 6,59 Mo M60581_Diffusion.pdf

avril 2025 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M60581 La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès à l’information…

Mise à jour : 14 avril 2025

Guide méthodologique applicable à l’établissement des zones inondables et de mobilité - Volet cartographique réglementaire

pdf 11,65 Mo guide-methodologique-zones-inondables-mobilite-volet-cartographie-reglementaire.pdf

Polygone 1 Modérée 215,3 2025-05-01 Effort majeur Polygone 2 Très élevée 215,3 2025-05-01 Effort majeur Polygone 3 Faible 215,3 2025-05-01 Effort majeur…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Recommandations de l’Institut AdapT dans le cadre des consultations prébudgétaires

pdf 6,01 Mo AdapT.pdf

70 millions de dollars par an (données historiques 2015-2024) Coûts des inondations (projection) Pourraient atteindre jusqu'à 13,6 milliards de dollars par…

Mise à jour : 10 février 2026

Modalités d’application 2025-2028 – Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III)

pdf 421 Ko Veloce-III_Modalites-2025-2028.pdf

Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) Modalités d’application 2025-2028 Mars 2025 Cette publication a été réalisée par la…

Mise à jour : 14 avril 2025

Communications entre le ministère de l'Éducation et des parties prenantes autochtones (ex. Conseil en éducation des Premières Nations) concernant les demandes de modification du titre du programme d'études Culture et citoyenneté québécoise (le rap

pdf 4,36 Mo 24-833_Diffusion.pdf

n obligatoire en 2024-2025. • Le plan de formation est en cours d’élaboration et sera déployé l’an prochain. Les modalités à mettre en place pour cette offre…

Mise à jour : 29 avril 2025

Bilan 2021-2022 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 4,52 Mo bilan_PPTFI_2021_2022_.pdf

des territoires inondés. PLUSIEURS TRAVAUX DE CARTOGRAPHIE SONT EN COURS ET SE POURSUIVRONT JUSQU’EN 2025. LES CARTES PRODUITES FAVORISERONT UNE MEILLEURE…

Mise à jour : 5 juillet 2022

Programme de soutien financier aux activités de halte-garderie en milieux d’enseignement

pdf 497 Ko cadre-normatif_PSF_HGE-enseignement.pdf

Pour la première année d’application du Programme, soit du 1er juin 2024 au 30 juin 2025 : o au plus tard le 31 janvier 2025 : le formulaire de rapport…

Mise à jour : 4 avril 2025

Statistiques relatives à certaines dispositions du Code criminel et liste des dossiers.

pdf 1,23 Mo 20260211_Rep_demande_acces_2526-251_DPCP.pdf

info/reponses_transmises/2025/01-Janvier/Reponse_demande_acces_2425-185_DPCP.pdf…

Mise à jour : 11 février 2026

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Bilan 2021-2022 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

Programme de soutien financier aux activités de halte-garderie en milieux d’enseignement

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