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Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…

d’octroi des contrats : 10.1 Preuve d'appel d'offres public ou par invitations écrites (le cas échéant) 10.2 Résultat des soumissions 10.3 Contrat…

biomasse Contrat Gré à gré (Exploitant) Contrat BMMB Rexforêt Lieu de vérification 1 x x Communications Identifier, avant le début des travaux et lors de…

des subventions et contrats en 2015. Fonds de recherche du Québec, L’Université québécoise du futur, p. 45. 28 Environ 3 % du total des subventions et contra…

2022-2023 Cibles 57 5 % 7 % 15 % 20 % Résultats 1,5 % Cible non atteinte 17,7 % Cible atteinte 17,7 % Cible atteinte - Explication des résultats obtenus en…

concernant une personne en sa qualité de partie à un contrat de services conclu avec un organisme public, ainsi que les conditions de ce contrat; 4° le nom…

gestion ainsi que les résultats de suivi des indicateurs portant sur les lignes d’affaires du Ministère, soit : o l’immigration ; o la francisation ; o…

projet faisant usage d’une telle structure; les résultats de l’ouverture des soumissions des appels d’offres publics pour les travaux avant d’attribuer les c…

............................................................................ 7 4. Modalités et résultats de la consultation…

les Nunavummiut. | Ministère du Conseil exécutif8 2. LES RÉSULTATS 2.1 Plan stratégique Résultats relatifs au Plan stratégique Sommaire des résultats…