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Cadre d’analyse pour l’implantation d’installations de production d’électricité renouvelable sur les terres du domaine de l’Étatadre d’analyse pour l’implantation d’installations de production d’électricité renouvelable sur les terr
pdf 476 Ko CA_analyse_programme_electricite_renouvelable.pdf
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Planifier la transition de l'école à la vie adulte (TÉVA) des jeunes handicapés : quelles sont les meilleures pratiques pour le Québec?
pdf 1,27 Mo TEVA-jeunes-handicapes-meilleures-pratiques.pdf
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Cadre normatif - ÉcoPerformance
pdf 837 Ko cadre-normatif-ecoperformance-2019-2020.pdf
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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2026, bilan 2024-2025 et mise à jour 2025-2026, ministère du Travail
pdf 480 Ko MAJ2025_PAPH_2023-2026_MTRAV.pdf
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Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2020
pdf 2,18 Mo CPTFR_fourn_ben-2019-2020.pdf
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Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 3
pdf 19,38 Mo MEFQ_partie_3_2025.pdf
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5492-Brochure-explicative-2020.pdf
pdf 405 Ko 5492-Brochure-explicative-2020.pdf
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La loi sur le patrimoine culturel - Guide pratique destiné aux municipalités
pdf 629 Ko GM-municipalites-loi-patrimoine-culturel.pdf
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Rapport annuel de gestion 2023-2024
pdf 10,35 Mo SHQ-rapport-annuel-2023-2024.pdf
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