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Mémoire concernant le Règlement modifiant le Régime pédagogique modifié de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire pour l’année scolaire 2019-2020

pdf 54 Ko regime_pedagogique_modifie_prescolaire_primaire_secondaire_20192020_memoire.pdf

relativement à l’évaluation des élèves du préscolaire par rapport à ce qui est prévu à ce régime modifié. 2- Raison d’être de l’intervention En vertu de…

Mise à jour : 10 août 2020

Questions fréquentes sur l’épidémie de tordeuse des bourgeons de l'épinette

pdf 325 Ko TBE_questions-frequentes.pdf

programme-lutte-epidemie-tordeuse-bourgeons-epinette#c316835 2. Réduction des gaz à effet de serre (GES) par séquestration continue de CO2 contenu dans le…

Mise à jour : 6 mai 2025

RA_Chantier_Davie.pdf

pdf 4,10 Mo RA_Chantier_Davie.pdf

Montréal 500, boulevard René-Lévesque Ouest, bur. 18.200 Montréal (Québec) H2Z 1W7 Québec 525, boulevard René-Lévesque Est, bureau 2.36 Québec (Québec) G1R…

Mise à jour : 9 mai 2023

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 262 Ko MR-statut-artiste-Culture-Monteregie.pdf

l’artiste Mémoire déposé dans le cadre du processus de révision des lois sur le statut de l’artiste 2 Présentation de Culture Montérégie Culture Montérégie…

Mise à jour : 15 juin 2021

Frais de déplacement au Québec

pdf 276 Ko depenses_frais_deplacement_auquebec_t3-24-25.pdf

Paragraphe 17e de l’article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2024-2025 Trimestre :…

Mise à jour : 14 février 2025

PNE_Code_dethique_et_de_deontologie.pdf

pdf 1,91 Mo PNE_Code_dethique_et_de_deontologie.pdf

confiance du public dans l’intégrité et l’indépendance de l’institution du Protecteur national de l’élève. 2. Le protecteur national et les protecteurs…

Mise à jour : 12 octobre 2023

Demande d'accès à l'information 202303-16

pdf 2,68 Mo 202303-16_REP.pdf

Direction du bureau de la sous-ministre et du secrétariat général … verso 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370…

Mise à jour : 17 juillet 2024

Pour des marchés publics innovants

pdf 1,49 Mo SSMP_Strategie_marches_publics_2022-01-21.pdf

url=http%3A%2F%2F159.203.5.119%2Ffr%2Fjournee-des-donneurs-dordres-et-des-fournisseurs-cote-nord%2…

Mise à jour : 2 février 2022

Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 31 mars 2023

pdf 877 Ko EMPFR_te20230331.pdf

2024-02-22 2,250 s.-a. CA748148RY18 800 000 (2) $ CA 5 ans 2024-09-01 3,750 s.-a. CA74814ZES89 6 000 000 $ CA 10 ans 2025-07-06 2,600 s.-a. CA748148RX35 500…

Mise à jour : 15 juin 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juin 2020

pdf 1,83 Mo RA-engagement-juin-2020.pdf

1376224 Habillage du stand du Québec de 189 m2 à la mission Aluminium Düsseldorf 2020 * THE INTERTRANS GROUP Toronto 76 165,00 $ 76 165,00 $ Hors Québec 2…

Mise à jour : 23 mars 2021

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Mémoire concernant le Règlement modifiant le Régime pédagogique modifié de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire pour l’année scolaire 2019-2020

Questions fréquentes sur l’épidémie de tordeuse des bourgeons de l'épinette

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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Frais de déplacement au Québec

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Pour des marchés publics innovants

Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 31 mars 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juin 2020

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