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Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2024-2025 - Saguenay─Lac-Saint-Jean

pdf 1,61 Mo PS_TBE_SLSJ_UA02471_2024-2025.pdf

d’aménagement spécial (PAS). 5.4 Consultation publique Les secteurs visés par le plan actuel ont tous été consultés dans le cadre habituel des consultations …

Mise à jour : 4 novembre 2024

Bilan final - Activités du fonds pour le développement des jeunes enfants et de la société de gestion avenir d'enfants - 2009-2020

pdf 9,54 Mo bilan-final_AvenirEnfant.pdf

d’enfants. 6.1.4. Participation à des consultations publiques et représentations auprès des décideurs • La rédaction de mémoires et la participation aux cons…

Mise à jour : 15 mars 2024

Projet de loi n^o 13 – Loi modifiant diverses dispositions concernant le domaine municipal

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2011/n-7-22-juin-2011

municipalité n’a plus besoin de publier de nouveau son règlement pour qu’il entre en vigueur. Publication des décisions de la Commission de la représentation électorale lorsque le règlement sur la…

Mise à jour : 11 mars 2025

Communauté métropolitaine

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/acteurs-processus/communaute-metropolitaine

ne sont pas membres du conseil de la communauté. Comité consultatif agricole La CMM et la CMQ doivent également compter sur un comité consultatif agricole (CCA) afin d'étudier toute question relative…

Mise à jour : 10 mai 2024

Reconstruction du chemin de fer Québec Central entre Vallée-Jonction et Thetford Mines - Séance d’information publique

pdf 4,71 Mo MAJ_Seance_d_information_Vallee-Jonction_Presentation.pdf

on du chemin de fer Québec Central entre Vallée-Jonction et Thetford Mines Séance d’information publique 4 mai 2023 • Contexte • Description du projet •…

Mise à jour : 9 août 2024

Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2022-2023

pdf 1,43 Mo PL_TBE_SLST_2022-2023-UA_02571.pdf

et des Parcs 9 5.4 Consultation publique Finalement, les secteurs visés par le plan actuel ont fait l’objet d’une consultation spécifique au printemps 2021.…

Mise à jour : 23 août 2024

Lauréats 2024 du Mérite québécois de la sécurité civile

/gouvernement/reconnaissance-prix/prix-en-securite-et-situations-durgence/merite-quebecois-de-la-securite-civile/laureats-2024-1

et ministère de la Sécurité publique Ce prix a été remis au Comité d’exercice conjoint — Municipalité de Laurier-Station, Canadien National et ministère de la Sécurité publique pour le projet…

Mise à jour : 22 octobre 2025

Guide du programme d'infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) – Appel de projets – Année 2024

pdf 463 Ko GUI_PRIMA_2024.pdf

plan d’action MADA doit répondre spécifiquement aux besoins des aînés déterminés lors des consultations publiques réalisées dans le cadre de la démarche…

Mise à jour : 9 avril 2024

DID-Demandeur-221887.pdf

pdf 11,05 Mo loi_fonction_publique_memoire.pdf

fonction publique 1 La dotation des emplois dans la fonction publique est encadrée par la Loi sur la fonction · publique (chapitre F-3.1 .1) (ci-après la…

Mise à jour : 24 juillet 2020

Démystifier les radiofréquences

/sante/conseils-et-prevention/sante-et-environnement/demystifier-les-radiofrequences

téléphonie cellulaire, l’Institut national de santé publique du Québec a publié un avis scientifique intitulé Antennes de téléphonie mobile et santé publique : état des connaissances . Ce rapport…

Mise à jour : 22 octobre 2024

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