Résultats de recherche

des équipements culturels (Volet 2) 118 400,00 $ 29 novembre 2023 Montréal Radio communautaire de la Rive-Sud inc. Aide aux immobilisations Aide aux…

articles 79.1, 79.2 et 79.3 de la LAU, le cas échéant, et, lorsque le projet est réalisé dans une rive, un littoral ou une plaine inondable, respecte-t-il…

MTL New Carl Percé Qc‐fem Qc‐masc Rimouski RDP Roberval St‐Jérôme Sept‐Îles Sherbrooke Sorel Trois‐Riv. Total Janvier Pré‐payé 3 844,31 $ 2 174,39 $…

communautaire de la Rive-Sud inc. Suite au renouvellement à court terme du bail avec la RIO afin de laisser place à de nouveaux projets dans la tour du…

composante. 2.1.6 Rives de plancher 2.1.6.1 Dans le cas d’une construction en béton où la rive de plancher peut seulement être isolée par l’extérieur, il est…

NORMÉE Octroi de subvention dans le cadre du programme Québec Haut débit16 Communication Charlevoix Rive-Nord [CCRN] inc. Saint-Hilarion,…

hydriques MRC Loi concernant la conservation des milieux humides et hydriques Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables MELCC…

hydriques MRC Loi concernant la conservation des milieux humides et hydriques Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables MELCC…

Vaudreuil 218 164 $ 119 L'Isle-aux-Coudres Municipalité Charlevoix-Côte-de-Beaupré 31 471 $ 120 Longue-Rive Municipalité René-Lévesque 46 170 $ 121…

hydriques MRC Loi concernant la conservation des milieux humides et hydriques Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables MELCC…