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plancher); · décoration de la salle (ex. : fleurs, ballons, banderoles, etc.) selon le contrat. Contrats 1. Chaque contrat de service de traiteur inclut les…

Toutefois, les résultats d’inventaire indiquent l’urgence d’agir, car par endroits nous nous approchons de la période où la récupération du bois de sciage…

ministre. Aucun contrat de construction ne peut être octroyé avant cette date. L’octroi d’un tel contrat, même conditionnellement à l’obtention de cette aide…

, de la Francisation et de l’Intégration A-0520-IF (2024-05) Page 13 de 15 16. Contrat d’autonomie financière Le Contrat d’autonomie financière est un acte…

fonctions; — les résultats atteints au regard de ses orientations stratégiques; — les engagements annoncés dans les déclarations de services et les résultats…

Rapport annuel de gestion 2024-2025 | 23 2. LES RÉSULTATS 2.1 Plan stratégique 2023-2028 Résultats relatifs au Plan stratégique Sommaire des résultats…

ministre. Aucun contrat de construction ne peut être octroyé avant cette date. L’octroi d’un tel contrat, même conditionnellement à l’obtention de cette aide…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…

de souscription 1 146 430 Contrats à terme de devises 449 - Contrats d'échange (swaps) de taux d'intérêt (179) - 1 416 430 PASSIFS Contrats à terme…

somme nulle entre dépenses sur la police au détriment des dépenses sur les services sociaux. Le résultat : certaines parties prenantes appellent à dépouiller…