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rémunération du personnel du personnel de garde, des aides-éducatrices et des éducatrices spécialisées Registres de paye démontrant la réduction de la…

(1) Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 0 Dépenses en…

formulaire du registre pour chaque achat effectué conformément au paragraphe 1; 3° transmettre au ministre, le ou avant le 31 juillet de chaque année, les…

Demande d’accès 25-26.079_Onglet Statistiques au 31 mai 2025 Nombre d'inscriptions au Registre DMA Cumulatif total (2015-12-10) Inscriptions…

des superficies achetées soit inférieur à 100 hectares. La date d’inscription de la transaction au Registre foncier du Québec ou la date d’acquisition de…

au transport aérien. Source : Statistique Canada, Banque du Registre des entreprises, région des Laurentides, décembre 2023. 6. Le Registre des entreprises…

personnes ou des biens4. Registre tenu et autorisation délivrée par l’Autorité des marchés publics Les municipalités ne peuvent conclure un contrat avec une…

immeuble. Le Registre foncier du Québec est composé de différents registres dans lesquels sont inscrites toutes les transactions de biens immobiliers.…

être munis d’un registre d’équilibrage qui doit être verrouillé après l’équilibrage définitif. 3.4.12.2 À moins que le VRC possède des registres…

corrigées rétrospectivement. • Assurance, clarté et politesse dans l’expression et utilisation d’un registre approprié au contexte. • Relation suivie avec…