Résultats de la recherche
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Au Québec, pour bâtir ensemble
pdf 912 Ko PO_batir_ensemble_MIDI.pdf
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Budget 2020-2021 – Renseignements additionnels
pdf 1,03 Mo Budget2021_RenseignementsAdd.pdf
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Favoriser le mieux-être. Guide d'implantation d'un programme de qualité de vie au travail.
pdf 1,98 Mo GUI_Implantation_PROG_Qualite_VIE_TRAV.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022
pdf 1,84 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_juin2021.pdf
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Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels
pdf 640 Ko protection_des_renseignements_personnels.pdf
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Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1
pdf 27 Mo Questions-publication-PAGLCHT-1.pdf
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Projet de Règlement sur les espèces floristiques exotiques envahissantes – Analyse d’impact réglementaire
pdf 715 Ko air-especes-floristiques-exotiques-envahissantes-09-2025.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement sur les espèces floristiques exotiques envahissantes
pdf 707 Ko 2025-0156_air.pdf
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Rapport d’évaluation - Programme Fonds des services aux collectivités
pdf 1,01 Mo FSC-Rapport-evaluation.pdf
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Rapport d’évaluation - Programme Fonds des services aux collectivités
pdf 1,01 Mo rapport-fonds-services-collectivites.pdf