Résultats de recherche

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« Projet »). 2. OBLIGATIONS DE L’ORGANISATEUR RÉGIONAL L'ORGANISATEUR RÉGIONAL s’engage à : 2.1. Utiliser l’Aide financière exclusivement aux fins du…

60 ( 2 805 000) ( 2 291 000) Situation actuarielle nette : excédent (déficit) de comptabilisation 61 (2 805 000) (2 291 000) Pertes actuarielles non amorties…

ation en bref 1.2 Faits saillants 2. Les résultats 2.1 Plan stratégique 2.2 Déclaration de services aux citoyens 3. les ressources utilisées 3.1 Utilisation…

2.ARFNA_S2_Titre Autres renseignements financiers non audités Exercice terminé le 31 décembre 2021 Nom : Code géographique : Type d'organisme municipal :…

SERVICES CONSEILS ABNA INC. Québec 1 142 295,00 $ 1 372 295,00 $ Avenant 1 1 572 295,00 $ Avenant 2 2 Ministère de la Sécurité publique M Contrat à commandes…

(Consulté le 4 juillet 2022). https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/E-20.1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/E-20.1…

..................... 6 2.2 Volets et objectifs spécifiques du programme…

à noter que ces documents sont susceptibles d’évoluer et peuvent différer d’une année à l’autre. …2 2 Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous…

marchés prioritaires du ministère du Tourisme que sont l’Ontario (2 000), les États-Unis (8 000), la France (2 000), le Royaume-Uni (2 000), et le Québec (3…