Résultats de la recherche
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RFA 2023-2024 - Abitibi-Témiscamingue
pdf 484 Ko RFA2324_ABI.pdf
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Rapport annuel de gestion 2022-2023 – Ministère du Tourisme
pdf 2,77 Mo RA-rapport-annuel-tourisme-2022-2023.pdf
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Programme provisoire Français, langue d’enseignement - Primaire
pdf 4,54 Mo PFEQ-Programme-provisoire-francais-langue-enseignement-primaire.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires
pdf 1,52 Mo air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-07-2021.pdf
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Rapport du comité des sages sur l'identité de genre - Annexes, volume 2
pdf 1,40 Mo Rapport_Csages_Volume2_Annexes.pdf
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2023-107 – Liste des projets retenus dans chaque volet du Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU)
pdf 395 Ko DAI_2023-107_projets_fimeau.pdf
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Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2024-2025 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine
pdf 12,23 Mo TBE_2024-2025_UA11161.pdf
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Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parc (août 2025)
pdf 0,97 Mo decision-delegation-pouvoirs-application-article-9-1-mddep.pdf
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Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028
pdf 11,03 Mo feuille-route-economie-circulaire_01.pdf
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Cahier des normes et des directives de présentation du SIFU
pdf 1,75 Mo Cahier-normes-directives-SIFU_.pdf
