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ISBN 978-2-550-91058-9 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2022 21-065-26-w2 Table des matières INTRODUCTION…

la Loi 3 juin Hiver 2019-2020 17 mars 1er avril 9 décembre 30 mars 3 juin 4 juin 8 juin 1er septembre 29 octobre 10 novembre 16 mars 30 mars 28 avril 29 avri…

20 26-SL Temp. rpl t partiel +6 mois -15 hrs 2 0,23 Total fonction 2 455 192,11 4226 Surveillant-sauveteur 09-S1 Régulier temps plein 3 2,26 12-S5 Temp.…

février 2019, la réinspection finale a été faite le 16 avril 2020. Si la périodicité est de cinq ans, la prochaine inspection serait le 16 avril 2025. 37…

........................................... 26 4.7 Autres avantages, bénéfices et inconvénients de la solution projetée ................................ 26…

.................................................................................................. 26 Annexe…

publié par les organismes dans les 4 mois de la fin de l’année financière, conformément à l’article 26 de la Loi sur l’Administration publique. Ces deux…

récurrent : immobilisations Type de dépense : Ordre budgétaire Raison : Achat d'équipements 26 763 $ MOHAWKS Kahnawake 26 763 $TOTAL - MOHAWKS :…

citoyens. 24 SECTION 2 MÉMOIRE EXPLICATIF SUR LE MODÈLE DE LA « POLICE DE CONCERTATION » 25 INTRODUCTION 26 1. L’AGGLOMÉRATION DE LONGUEUIL : LA COMPLEXITÉ…

l’information, Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. : 3 Projet de loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions Ministère des…