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Bisaillon, Alexandra Gellé et Benoit Rigaud 1. Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour est adopté. 2. Adoption du procès-verbal de la rencontre du 12…

l’obligation du port du couvre-visage. 5- Autres options Le statu quo se limitant à la recommandation du port du couvre-visage dans les espaces publics n’est…

nt le déconfinement, à même de limiter la transmission du virus dans les transports en commun. La mesure proposée a également comme objectif, à l’instar de…

annexe A). Récemment, dans le discours du budget du gouvernement du Québec de mars 2020, une bonification du financement du CPS de 40 M$ a été annoncée…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du…

promues par le gouvernement du Québec. C’est d’ailleurs en grande partie sur ces valeurs que le réseau diplomatique québécois a bâti ses nombreuses relations…

vastes pouvoirs réglementaires à l’Autorité des marchés financiers (AMF) qui doit soumettre la plupart de ses projets de règlements à l’approbation du…

calcul du débit total d’air ou du débit total du fluide caloriporteur par minute du système; la précision des mesures correctives à appliquer pour remédier à…