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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

pdf 1,40 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf

t le cumulatif des montants entre 2025 et l’année en question. 81 MFQ, 2021. 37 Société Plusieurs acteurs de la société devront se procurer de nouvelles…

Mise à jour : 20 août 2025

Plan stratégique 2019-2023 (mis à jour) – Ministère du Tourisme

pdf 1,95 Mo PL-plan-strategique-tourisme_02.pdf

Site Web : Québec.ca Crédit photo de la page couverture : M. Dupuis Plan stratégique 2019-2023 Dépôt légal – 2019 Bibliothèque et Archives nationales du…

Mise à jour : 27 octobre 2021

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2019

pdf 1,53 Mo STAFR_sfs_2019.pdf

pour les sociétés suivantes : – les sociétés d’assurance; – les banques; – les sociétés de fiducie ou de prêts; – les sociétés de chemin de fer; – les sociét…

Mise à jour : 8 mai 2025

Rapport sur le financement des services publics — 2012-2013 – 2013-2014

pdf 1,94 Mo MINFR_rapportFSP2012-2013_2013-2014.pdf

............................... 97 Société de développement de la Baie-James ............................................................................. 97…

Mise à jour : 27 juin 2025

Rapport annuel de gestion 2022-2023 - Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 1,08 Mo rag_2223.pdf

Rapport annuel de gestion 2022-2023 | 55 4.7 Gouvernance des sociétés d’État Le Secrétariat n’est pas assujetti à la Loi sur la gouvernance des sociétés…

Mise à jour : 21 septembre 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 3,25 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

c (1) Beauce-Appalaches Sainte-Marie (3) Champlain Constituante de Lennoxville (3) Champlain Constituante de Saint-Lambert (3) Champlain Constituante de…

Mise à jour : 9 décembre 2022

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2,95 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mai-2022.pdf

c (1) Beauce-Appalaches Sainte-Marie (3) Champlain Constituante de Lennoxville (3) Champlain Constituante de Saint-Lambert (3) Champlain Constituante de…

Mise à jour : 18 mai 2022

Guide du participant - Programmes ÉcoPerformance - Remise au point des systèmes mécaniques des bâtiments

pdf 893 Ko guide-participant-ecoperformance-rcx.pdf

municipal, industriel, agricole ou manufacturier, y compris les secteurs primaire et secondaire), légalement constituées en vertu des lois du gouvernement du…

Mise à jour : 15 novembre 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 21 Mo regles-budgetaires-universites-2024-2025-mai-2024.pdf

financer les mesures annoncées lors du Point sur la situation économique et financière du Québec de novembre 2021 totalisant 9,95 M$ pour l’année…

Mise à jour : 11 juin 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 2,90 Mo regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-fevrier2024.pdf

c (1) Beauce-Appalaches Sainte-Marie (3) Champlain Constituante de Lennoxville (3) Champlain Constituante de Saint-Lambert (3) Champlain Constituante de…

Mise à jour : 13 février 2024

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Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

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