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population de se procurer des billets d’avion à un prix maximum de 500 dollars l’aller-retour à destination de plusieurs régions du Québec, vient confirmer…

démocratiques et à l’accès à l’information Mai 2008 1 INTRODUCTION Le présent guide de référence est destiné aux organismes publics visés par le Règlement…

il s’agit des cours (laboratoires, ateliers, séminaires, stages ou autres activités pédagogiques) destinés à assurer l’atteinte des objectifs et des…

L’Ange-Gardien La Municipalité de L’Ange-Gardien veut transformer le site de Champsboisé en une destination plein air et récréative, incontournable pour la…

Développer une vision commune et harmoniser les pratiques • Favoriser une meilleure collaboration OUTILS DESTINÉS AUX INTERVENANTS • Formation…

est remise au responsable. Nul ne peut préparer, recevoir, détenir, donner ou vendre tout produit destiné à la consommation humaine qui est impropre, altéré…

D’IMPRIMÉS OU REPRODUITS Les documents d’information ou d’orientation imprimés ou reproduits et destinés à une diffusion publique, tels que les messages…

en situation semblable. LIPR Cas destinés au Québec et pouvoir discrétionnaire fédéral Le pouvoir discrétionnaire du fédéral est limité pour les cas…

fins de la vente en gros, un établissement de préparation ou une conserverie de produits marins destinés à la consommation humaine, une personne doit être…

concrètes à cette fin. La Direction générale des ressources humaines (DGRH) a élaboré des outils simples destinés aux employé(e)s et aux gestionnaires afin…