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Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-aout2020.pdf

pdf 2,15 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-aout2020.pdf

gouvernementale; http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/Show…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps 2019-2020. version 31

pdf 2,61 Mo Regime-bud-cegeps-2019-2020-v31.pdf

existant; http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps 2020-2021

pdf 2,43 Mo Regime-budgetaire-cegeps-2020-2021.pdf

gouvernement. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2,36 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf

irectives-de-gestion-contractuelle/ http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03…

Mise à jour : 9 décembre 2022

Pauvreté et exclusion sociale au Québec - État de situation 2024

pdf 3,39 Mo RA_etat_situation_CEPE_2024.pdf

: une analyse critique », Économie et Statistique, no 469-470, p. 147-167 : https://www.persee.fr/doc/estat_0336-1454_2014_num_469_1_10420. MASLOW, Abraham…

Mise à jour : 13 janvier 2026

Le revenu minimum garanti : une utopie? Une inspiration pour le Québec - Rapport final du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti - Volume 1 - Les principes, le diagnostic et les recommandations

pdf 3,29 Mo RMG_Rapportfinal_volume1_v3_Accessible_FR_MESS.pdf

janvier 2017. GOUVERNEMENT DE L’ALASKA, Official Election Pamphlet, http://www.elections.alaska.gov/doc/oep/1999/ballang.htm, site consulté le 19 janvier…

Mise à jour : 8 décembre 2023

2023-159 – Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

pdf 8,35 Mo DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf

AVIS DE RECOURS Révision par la Commission d’accès à l’information b) Motifs c) Délais DAI-2023-159_Docs_biffés.pdf P1. 2023-07-17_LET_proprios P2.…

Mise à jour : 11 janvier 2024

2025-2026-131-Document.pdf

pdf 3,72 Mo 2025-2026-131-Document.pdf

and Midwives’ Association. Nursing and midwifery in New South Wales. https://issuu.com/thelampnswnma/docs/nswnma-nursinginaustralia/47; 2013. 31. Twigg D,…

Mise à jour : 5 décembre 2025

Mise à jour de la réponse à la demande d'accès à l'information 16310/23‐92; Capacité d'accueil de chaque école du primaire et du secondaire du réseau selon les plus récentes données disponibles ainsi que le plus récent document référentiel.

pdf 643 Ko 25-211_Diffusion.pdf

le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 25-211_DÉCISION - MEQ AC-50511_Doc_reference_capacite_accueil_prim_2019-2029…

Mise à jour : 18 juillet 2025

1. Introduction

pdf 1,18 Mo DT_contexte_perpective_architecture_haut_niveau.pdf

PERSPECTIVES ET ARCHITECTURE DE HAUT NIVEAU (DOCUMENT DE TRAVAIL) Nom du fichier : Cont persp archv30.doc Version : V3.0 Date de la version : 6 décembre 2000…

Mise à jour : 26 février 2025

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1. Introduction

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