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43_Decision_2025-2026.pdf

pdf 1,66 Mo 43_Decision_2025-2026.pdf

jour du 28 mai 2025 et des comptes rendus du 16 avril et du 14 mai 2025 - Les comptes rendus de la séance du 16 avril 2025 et celui de la séance du 14 mai …

Mise à jour : 16 décembre 2025

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Saguenay–Lac-Saint-Jean

pdf 1,28 Mo PS_TBE_SLSJ_UA02751_2025-2026.pdf

à avril 2025 Lettre, carte et fichier forme Oui Oui TLGIRT 10 février au 6 mars 2025 Carte interactive Web Aucun Aucune Direction de la gestion de la faune…

Mise à jour : 15 septembre 2025

Statistiques concernant les absolutions conditionnelles ou inconditionnelles, les infractions relatives aux moyens de transport et les agressions sexuelles armées – BSM-2026-005852

pdf 203 Ko DAI_no_BSM-2026-005852.pdf

2020 et 2025 - Le nombre de peines avec sursis (à domicile) en lien avec des condamnations liés aux articles 320.13 (3), 320.14 (3), 320.15 (3) et 320.16 (3)…

Mise à jour : 1 avril 2026

Statistiques concernant les absolutions conditionnelles ou inconditionnelles, les infractions relatives aux moyens de transport et les agressions sexuelles armées – BSM-2026-005852

pdf 203 Ko DAI_no_BSM-2026-005852.pdf

2020 et 2025 - Le nombre de peines avec sursis (à domicile) en lien avec des condamnations liés aux articles 320.13 (3), 320.14 (3), 320.15 (3) et 320.16 (3)…

Mise à jour : 1 avril 2026

Demande tout document relatifs à la décision de la Direction régionale de Montréal de ne pas renouveler les ententes de services du Programme projet préparation à l'emploi des entreprises Les Buffets Insère-Jeunes, Cuisine Atout,YWCA de Montréal.

pdf 1,97 Mo AI_M20253270_Demande_document_relatif_decision_DIR_regionale_MTL.pdf

trimestre de 2024-2025 (au 31-12-2024) avec une projecƟon des résultats au 30 juin 2025. Il faut se rappeler que la projecƟon est seulement de nature…

Mise à jour : 27 août 2025

Budget 2022-2023 – Discours sur le budget

pdf 4,70 Mo Budget2223_Discours.pdf

nous nous trouvons aujourd’hui en si bonne position économique. Nous pouvons tous être fiers du résultat de nos efforts. En 2022-2023, l’économie du Québec…

Mise à jour : 29 octobre 2024

(RE-403.G) Guide concernant la déclaration de mise à jour annuelle ou courante pour une fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial

pdf 104 Ko RE-403.G_REQ_GUI-Decl_MAJ_Fiducie.pdf

1 RE-403.G (2025-06) Guide concernant la déclaration de mise à jour annuelle ou courante pour une fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial Le…

Mise à jour : 30 mai 2025

Plan d’action ministériel à l’égard des personnes handicapées 2022-2025

pdf 663 Ko PL_plan_action_handicapees_2022_2025.pdf

D’ACTION MINISTÉRIEL À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES 2022-2025 ET BILAN DES RÉALISATIONS 2023-2024 MISE À JOUR DU PLAN D’ACTION 2024-2025 MINISTÈRE DE…

Mise à jour : 11 juillet 2024

Budget 2019-2020 – Discours sur le budget

pdf 376 Ko Budget1920_Discours.pdf

consentement de cette assemblée pour déposer les documents suivants : — les tableaux présentant les résultats préliminaires des opérations budgétaires…

Mise à jour : 29 octobre 2024

FTCAQ.pdf

pdf 906 Ko FTCAQ.pdf

.bibliotheque.assnat.qc.ca/2025/07/17/la-publicite-gouvernementale-dans- les-medias-communautaires-la-politique-du-4/…

Mise à jour : 10 février 2026

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Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Saguenay–Lac-Saint-Jean

Statistiques concernant les absolutions conditionnelles ou inconditionnelles, les infractions relatives aux moyens de transport et les agressions sexuelles armées – BSM-2026-005852

Statistiques concernant les absolutions conditionnelles ou inconditionnelles, les infractions relatives aux moyens de transport et les agressions sexuelles armées – BSM-2026-005852

Demande tout document relatifs à la décision de la Direction régionale de Montréal de ne pas renouveler les ententes de services du Programme projet préparation à l'emploi des entreprises Les Buffets Insère-Jeunes, Cuisine Atout,YWCA de Montréal.

Budget 2022-2023 – Discours sur le budget

(RE-403.G) Guide concernant la déclaration de mise à jour annuelle ou courante pour une fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial

Plan d’action ministériel à l’égard des personnes handicapées 2022-2025

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