Résultats de la recherche
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Mise à niveau 2026 - Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques
pdf 1,37 Mo PL-Plan-directeur-transition-energetique-mise-niveau-2026-MERN.pdf
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Rapport annuel de gestion 2014-2015
pdf 0,96 Mo RA_annuel_2014-15_MCE.pdf
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Guide de gestion de la prolifération des moisissures en milieu scolaire
pdf 2,95 Mo Guide-moisissures-milieu-scolaire.pdf
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Divers documents concernant le Centre d’étude sur la pauvreté et l’exclusion (CEPE) depuis le 30 octobre 2022.
pdf 4,47 Mo AI_divers_doc_CEPE.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026
pdf 2,61 Mo Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-juin-2025.pdf
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Politique-cadre d’électrification et de changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030
pdf 14,44 Mo plan-economie-verte-2030.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec
pdf 21 Mo regles-budgetaires-universites-2024-2025-mai-2024.pdf
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Directives et autres documents en lien avec les tarifs judiciaires en matière civile et les numéros de greffe - BSM-2024-004568
pdf 8,28 Mo DAI_no_BSM-2024-004568.pdf
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Document déposé - DOSSDEC
pdf 9,12 Mo RA-aide-financiere-ctreq.pdf
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Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024
pdf 1,72 Mo annexe-budgetaire-2023-2024.pdf