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Mars 2025
pdf 0,91 Mo 2025-03-engagements-financiers.pdf
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Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec
pdf 720 Ko b3_cm_rf2016_sommation.pdf
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Plan d’action 2024-2027 à l’égard des personnes handicapées du Directeur des poursuites criminelles et pénales
pdf 471 Ko PL_action_24-27_personnes_handicapees_DPCP.pdf
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Plan d’aménagement spécial abrégé pour la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 pour l’unité d’aménagement 084-51
pdf 770 Ko PL_Abitibi_Feu344_UA08451_2023-2024.pdf
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Normes du programme
pdf 294 Ko normes-programme-pyrrhotite.pdf
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Budget 2024-2025 – Renseignements additionnels
pdf 3,02 Mo Budget2526_RenseignementsAdd.pdf
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engagements_financiers mai 2025
pdf 3,09 Mo engagements_financiers_mai_2025.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 8,14 Mo 202305-15_DE.pdf
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Rapport du comité des sages - L'environnement numérique et la problématique du droit d'auteur, entre autres
pdf 3,22 Mo RA-Environnement-numerique-problematique-droit-auteur.pdf
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