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855 336-8568 © Gouvernement du Québec Ministère de la Famille ISBN 978-2-550-91898-1 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2022…

7 juillet 2015, ci-après appelé(e) la « MINISTRE », ET Cégep de Trois-Rivières, personne morale légalement constituée, ayant son siège au 3500, rue de…

fournir des outils numériques et une formation de trois jours à des représentants d’associations de la société civile œuvrant en faveur de la communauté LGBT…

pour les sociétés suivantes : – les sociétés d’assurance; – les banques; – les sociétés de fiducie ou de prêts; – les sociétés de chemin de fer; – les sociét…

l’adresse suivante : Québec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation. ISBN 978-2-555-01093-2 (PDF) Dépôt légal, Bibliothèque et Archives nationales du Québec,…

(SRV Canada) : www.crtc.gc.ca/fra/phone/acces/rela ; • Service de relais téléphonique : 711. Dépôt légal – Octobre 2025 Bibliothèque et Archives nationales…

retour, la société québécoise, en facilitant la formation linguistique des personnes immigrantes, veut permettre à ces dernières d’acquérir la connaissance…